Monuments historiques (inspecteur_general)

De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000241425(source JORF)
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000241425(source JORF)
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Fevre (Claude-Philippe)
représentant la Fédération française des véhicules d'époque
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
membres d'association intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Feldzer (Gérard)
président d'honneur de l'aéro-club de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
membres d'association intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Armanet (Max)
président de la commission patrimoine de l'aéro-club de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
membres d'association intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Philippon (Jacques)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lecherbonnier (Yannick)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
chef de service chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goudal (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
chargé des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chauffert-Yvart (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
chargé des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gatier (Pierre-Antoine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Villeneuve (Philippe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Manciulescu (Stefan)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Repellin (Didier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mouton (Benjamin)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lablaude (Pierre-André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lablaude (Pierre-André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goutal (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Voinchet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gatier (Pierre-Antoine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Botton (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Perrot (Alain-Charles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jeanneau (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jeanneau (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Botton (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pagès (Danielle)
adjointe au maire de Perpignan
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Carroy-Bourlet (Marie-José)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lapeyre-Uzu (Françoise)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
chef de service chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Varloot (Denis)
président du conseil d'administration du musée des télécommunications de Pleumeur-Bodou
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lemoine (Bertrand)
ingénieur
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lamming (Clive)
historien des chemins de fer
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: du Chazaud (Guy)
conservateur des antiquités et des objets d'art
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bellec (François)
contre-amiral, ancien directeur du Musée national de la marine
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gatier (Pierre-Antoine)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la troisième section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième sous-section de la première section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gatier (Pierre-Antoine)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième section et
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gatier (Pierre-Antoine)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la cinquième section et
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 4e section et
inspecteur général des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Remplace:Mme Bellynck-Doisy (Béatrice)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000781183(source JORF)
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Preschez (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 1re sous-section de la 1re section et
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Remplace:Mme Bellynck-Doisy (Béatrice)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000781183(source JORF)
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Voinchet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Perrot (Alain-Charles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Voinchet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lablaude (Pierre-André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Repellin (Didier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Goutal (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mouton (Benjamin)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: François Jeanneau
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Perrot (Alain-Charles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mouton (Benjamin)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lablaude (Pierre-André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Chassel (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Jeanneau (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bellynck-Doisy (Béatrice)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bellynck-Doisy (Béatrice)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bellynck-Doisy (Béatrice)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
inspectrice générale des monuments historiques chargée des sites et des paysages
Groupe:
Inspection générale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000212963(source JORF)
nomination
11 Mai 200111/05/2001
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 6e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Fonquernie (Bernard)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000586761(source JORF)
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Fonquernie (Bernard)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000586761(source JORF)
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
8. Au titre du comité des sections
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000575697(source JORF)
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
8. Au titre du comité des sections
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000575697(source JORF)
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
7. Au titre de la 6e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000575697(source JORF)
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
6. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000575697(source JORF)
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
3. Au titre de la 2e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000575697(source JORF)
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000575697(source JORF)
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000575697(source JORF)
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Voinchet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Mouton (Benjamin)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lablaude (Pierre-André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Fonquernie (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Voinchet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Fonquernie (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Repellin (Didier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Perrot (Alain-Charles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Mouton (Benjamin)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lablaude (Pierre-André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Fonquernie (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Fonquernie (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Vincent (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Stahly (Bruno)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Voinchet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Bourely (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et paysages
Groupe:
Inspection générale des monuments historiques chargée des sites et paysages
date_debut="1997-09-09"
inspecteur_general="Monuments historiques"
depart_retraite
JORFTEXT000000202058(source JORF)
admission
19 Juillet 199719/07/1997
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Jantzen (Michel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000369031(source JORF)
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Mortamet (Jean-Gabriel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000369031(source JORF)
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Jantzen (Michel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000369031(source JORF)
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3.2. Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Jantzen (Michel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000369031(source JORF)
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2.2. Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Mortamet (Jean-Gabriel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000369031(source JORF)
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1.2. Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Mortamet (Jean-Gabriel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000369031(source JORF)
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Jantzen (Michel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000369031(source JORF)
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
Membres titulaires
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Mortamet (Jean-Gabriel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000369031(source JORF)
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
Membre titulaire
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Jantzen (Michel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000369031(source JORF)
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Collette (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bourely (Charles)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages, ou d'inspecteur général de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Collette (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Fonquernie (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et paysages, ou d'inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Siguret (Philippe)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et paysages, ou d'inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
suppéant de
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Fonquernie (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Collette (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Chauleur (Yves)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bourely (Charles)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bruno Stahly
Objet:
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
en application de l'article 5b du décret no 85-467 du
24 avril 1985
relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et des paysages
Groupe:
Inspection générale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000538100(source JORF)
nomination
09 Octobre 199109/10/1991
De: Charles Bourely
Objet:
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
en application de l'article 5b du décret no 85-467 du
24 avril 1985
relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et des paysages
Groupe:
Inspection générale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000344879(source JORF)
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Siguret (Philippe)
Objet:
membre de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages
Remplace:M. Vincent (Jean-Marie)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000708565(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Prunet (Pierre)
Objet:
membres du comité des sections de la commission des monuments historiques
les inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
Comité des sections de la commission des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000351140(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Boiret (Yves)
Objet:
membres du comité des sections de la commission des monuments historiques
les inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
Comité des sections de la commission des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000351140(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres du comité des sections de la commission des monuments historiques
les inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
Comité des sections de la commission des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000351140(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Vincent (Jean-Marie)
Objet:
membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques
2
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000716746(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques
1
inspecteur général des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000716746(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Jacques Crozet
architecte des Bâtiments de France
Objet:
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
en application de l'article 5 b du décret no 85-467 du
24 avril 1985
relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et des paysages
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000531670(source JORF)
nomination
27 Avril 199027/04/1990
De: Christian Prevost-Marcilhacy
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000341970(source JORF)
nomination
15 Mars 199015/03/1990
De: Yves Boiret
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000341970(source JORF)
nomination
15 Mars 199015/03/1990
De: Pierre Prunet
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000341970(source JORF)
nomination
15 Mars 199015/03/1990
De: Catherine de Maupeou
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000341970(source JORF)
nomination
15 Mars 199015/03/1990