JORFTEXT000000527690


De: Barry (Daniel)
directeur du perfectionnement
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Damour (Robert)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Limousin
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Coetmeur (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Chabrol (Raymond)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Linsolas (Roger)
inspecteur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Darnis (Jean-Paul)
inspecteur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Gourhant (Yvonne)
administrateur civil, chef du bureau A2 à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaire
Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant
Suppléant
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Aubourg (Elisabeth)
inspecteur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Cambus (Pierre)
administrateur civil, chef de la division des affaires générales à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaire
Personnes qualifiées
Suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
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nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Cahuzac (Jean-Louis)
directeur de la caisse régionale d'assurance maladie d'Aquitaine
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaire
Personnes qualifiées
Suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
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nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Dulong (Thierry)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Titulaire
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
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nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: D'Haene (Yannick)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
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nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Padovani (Charles)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
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nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Feragus (Jacques)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Aquitaine
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527690(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Revol (Joseph)
inspecteur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527690(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Piquet (Alain)
inspecteur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527690(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Paul (Stéphane)
inspecteur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527690(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Berger (Yvette)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527690(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Touverey (Michel)
sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaire
Personnes qualifiées
Titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000527690(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Blais (Jean)
directeur de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaire
Personnes qualifiées
Titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000527690(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.