JORFTEXT000000559200


De: de Maublanc (Henri)
président de l'Association française de télématique
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Mével (Hervé)
vice-président du groupement des éditeurs de services télématiques
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Ladoux (Gérard)
secrétaire général de l'Association française de télématique
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Guénée (Pascal)
membre de la commission des médias électroniques
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Gallo (Alain)
conseiller technique de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Beaussant (Antoine)
président du groupement des éditeurs de services télématiques
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Phene (Patricia)
secrétaire général de la communication paritaire des publications et des agences de presse
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Castillon du Perron (Ghislaine)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Anglès d'Auriac (Ghislaine)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Alexandre (Roger)
membre de la commission des médias électroniques
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
4. Au titre de la presse et des fournisseurs ou éditeurs de services
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
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nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Gauthier (Louis)
conseiller technique de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
3. Au titre des utilisateurs
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
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nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Louvier (Jacques)
chef de département au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
2
représentant du ministre de la culture
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
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nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
1
magistrat à la Cour de cassation, en activité ou honoraire, président
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
cour_cassation
magistrat
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nomination
30 Mai 199630/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.