JORFTEXT000000561200


De: Vignon (Claude)
président de la Confédération nationale de la charcuterie
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Trevet (Claude)
président de la Fédération nationale de l'artisanat, des métiers et des services, du département de l'Aube
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Burban (Pierre)
secrétaire général de l'union professionnelle artisanale
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Branca (Alain)
chef du service formation de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Sablayrolles (Brigitte)
attaché d'administration centrale
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre du ministère du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Gilquin (Alain)
chargé de mission à la délégation à la formation professionnelle
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
4o Au titre du ministère des petites et moyennes entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Venot (Jean-Pierre)
membre du conseil d'administration de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Gicquel (Claude)
président de la Fédération nationale des chambres syndicales d'artisans et commerçants professionnels de l'électricité et de l'électronique
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: De Proost (Marcel)
président de la commission des relations du travail de l'union professionnelle artisanale
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Chesnaud (Jacques)
président de la Confédération générale de l'alimentation de détail
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Buhl (Christine)
administrateur civil
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
6o Au titre du ministère du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Giron (Daniel)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: David (Michel)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 199605/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.