JORFTEXT000000707765

De: Gross (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre suppléant
Remplace:M. Kuehn (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Roussel (Odile)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le ministre des affaires étrangères
membre suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Wolff (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des industries mécaniques ou de traitement de surface
membre titulaire
Remplace:M. Heinrich (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Cazala (François-Roger)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Remplace:M. Mannoni (Emmanuel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Cazala (François-Roger)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Rhin-Meuse, pour représenter le ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Mannoni (Emmanuel)
Groupe:
Agence financière de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
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nomination
20 Juin 199020/06/1990