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De:	Pellerin (Denys)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Sur désignation du président de l'Académie nationale de médecine
Remplace:	M. Laroche (Claude)
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Académie nationale de médecine

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Baulieu (Etienne-Emile)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé III. - personnalités appartenant au secteur de la recherche : Sur désignation du président de l'Académie des sciences
Remplace:	M. Jacob (François)
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Baumann (Nicole)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:	Mme Novaes (Simone)
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Lellouch (Joseph)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

renouvellement

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Boue (André)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

renouvellement

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Ducluzeau (Robert)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Institut national de la recherche agronomique (INRA)

renouvellement

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Bornancin (Michel)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Sur désignation de la conférence des présidents d'université
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

renouvellement

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Seve (Lucien)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé I. - personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

renouvellement

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Collange (Jean-François)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé I. - personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

renouvellement

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Atlan (Henri)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé I. - personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

renouvellement

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Fichot (Odile)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

renouvellement

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Huriet (Claude)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé II. - personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique Sur désignation du président du Sénat
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

renouvellement
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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Kahn (Axel)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé II. - personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique Sur désignation du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Caillavet (Henri)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé II. - personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique Sur désignation du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Sautier (René)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé II. - personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique Sur désignation du ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Questiaux (Nicole)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé II. - personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Conseil d'État

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Vellay (Anne)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé II. - personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique Sur désignation du ministre chargé de la santé personnalités appartenant aux professions de santé
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

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10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Barrier (Geneviève)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé II. - personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique Sur désignation du ministre chargé de la santé personnalités appartenant aux professions de santé
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Montagut (Jacques)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé II. - personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique Sur désignation du ministre chargé de la santé personnalités appartenant aux professions de santé
Remplace:	Mme David (Anne-Marie)
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Troisier (Solange)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé II. - personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique Sur désignation du ministre chargé de la santé personnalités appartenant aux professions de santé
Remplace:	M. Rene (Louis)
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996

De:	Le Douarin (Nicole)
Objet:	membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé II. - personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique Sur désignation du Premier ministre
Remplace:	Mme Roudy (Yvette)
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

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nomination

10 Octobre 1996 10/10/1996