JORFTEXT000000781183


De: Le Corre (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Suppléant
Remplace:M. Stahly (Bruno)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Le Corre (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 6e section et
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Remplace:M. Stahly (Bruno)
Groupe:
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Chassel (Francis)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 6e section et
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Remplace:M. Le Corre (Jean-Yves)
Groupe:
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Pomarède (Vincent)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 3e section et
conservateur du département des peintures du musée du Louvre
Remplace:M. Cuzin (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Preschez (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 2e section et
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Remplace:Mme Bellynck-Doisy (Béatrice)
Groupe:
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Cattalano (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 2e section et
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Remplace:M. Stahly (Bruno)
Groupe:
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 4e section et
inspecteur général des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Remplace:Mme Bellynck-Doisy (Béatrice)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Preschez (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 1re sous-section de la 1re section et
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Remplace:Mme Bellynck-Doisy (Béatrice)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.