COGEMA

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

9

représentant des personnes responsables des activités nucléaires

mentionnées au point 1 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de l'environnement

Suppléant

épidémiologiste

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

7

représentant de l'Institut national de veille sanitaire (INVS)

Suppléant

DGCCRF)

Adjoint au directeur des laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

3

représentant du ministre chargé de la consommation

Suppléant

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

15

représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Suppléants

Chef du service santé environnement de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

12

représentant des organismes

mentionnés au point 2 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de la santé

Suppléant

Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire (GSIEN)

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

11

représentant des organismes

mentionnés au point 2 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de l'environnement

Suppléant

Electricité de France (EDF/DPN/CAPE Environnement)

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

10

représentant des personnes responsables des activités nucléaires

mentionnées au point 1 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de la santé

Suppléant

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

15

représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Suppléants

COGEMA

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

9

représentant des personnes responsables des activités nucléaires

mentionnées au point 1 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de l'environnement

Titulaire

épidémiologiste

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

7

représentant de l'Institut national de veille sanitaire (INVS)

Titulaire

Docteur

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

6

représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)

Titulaire

DGAL)

Chef du bureau de la réglementation des biotechnologies de la direction générale de l'alimentation (

ou son représentant

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

4

représentant du ministre chargé de l'agriculture

Titulaire

DGCCRF)

Directeur des laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

3

représentant du ministre chargé de la consommation

Titulaire

DPPR)

Directeur de la prévention de la pollution et des risques (

ou son représentant

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

2

représentant du ministre chargé de l'environnement

Titulaire

DGSNR)

Directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (

ou son représentant

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

1

représentant du ministre chargé de la santé, président du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

Titulaire

Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

16

secrétaire du comité de pilotage

Titulaire

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

15

représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Titulaires

Chef du service santé environnement de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

12

représentant des organismes

mentionnés au point 2 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de la santé

Titulaire

Electricité de France (EDF/DPN/DEM Environnement)

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

10

représentant des personnes responsables des activités nucléaires

mentionnées au point 1 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de la santé

Titulaire

directrice du laboratoire d'études et de recherches sur l'hygiène et la qualité des aliments, ou son représentant

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

8

représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)

Titulaire

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

15

représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Titulaires

Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire (GSIEN)

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

11

représentant des organismes

mentionnés au point 2 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de l'environnement

Titulaire

secrétaire général de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (DGSNR/SG)

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

14

personne qualifiée, désignée par le ministre chargé de la santé

Titulaire

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

à compter de la date de publication de cet arrêté

13

personne qualifiée, désignée par le ministre chargé de l'environnement

Titulaire