JORFTEXT000020099904

De: Michel de Fresse de Monval
Vice-amiral
coordonnateur central pour les questions internationales
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Michel Suin
Contre-amiral
coordonnateur central pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Jérôme Régnier
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « ressources humaines »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Didier Quéffelec
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Hugues Jardin
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations auprès du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Eric Dupont
Capitaine de vaisseau
adjoint « soutiens » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Jérôme Deschard
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint « administration-réglementation » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Denis Béraud
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée - marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009