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De: Andrzej Rogulski
faisant fonction de sous-directeur de la performance et du dialogue avec les académies
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la performance et du dialogue avec les académies
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
27 Août 201027/08/2010
De: Renaud Rhim
faisant fonction de chef de service, adjoint au directeur général, pour les questions transversales
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux questions transversales de la direction générale de l'enseignement scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
27 Août 201027/08/2010
De: Eric Peyre
administrateur civil, chef de bureau du programme « enseignement public du premier degré »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du programme « enseignement public du premier degré »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
27 Août 201027/08/2010
De: Francis Letki
professeur agrégé, chef de bureau du programme « vie de l'élève »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du programme « vie de l'élève »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
27 Août 201027/08/2010
De: Laurent Crusson
administrateur civil, chef de bureau des lycées d'enseignement général et technologique
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des lycées d'enseignement général et technologique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
27 Août 201027/08/2010
De: Patrick Chauvet
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
27 Août 201027/08/2010
De: Jean-Yves Capul
faisant fonction de sous-directeur des programmes d'enseignement, de la formation des enseignants et du développement numérique
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des programmes d'enseignement, de la formation des enseignants et du développement numérique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
27 Août 201027/08/2010
De: Gilles Braun
professeur agrégé, chef de bureau des ressources pédagogiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources pédagogiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
27 Août 201027/08/2010
De: Maryannick Malicot
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, chef de bureau des diplômes professionnels
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des diplômes professionnels
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
27 Août 201027/08/2010
De: Murielle Lavelle-Cassano
conseillère d'administration scolaire et universitaire, adjointe au sous-directeur des programmes d'enseignement, de la formation des enseignants et du développement numérique
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des programmes d'enseignement, de la formation des enseignants et du développement numérique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
27 Août 201027/08/2010
De: Anna Laurent
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau des actions éducatives, culturelles et sportives
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des actions éducatives, culturelles et sportives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
27 Août 201027/08/2010
De: Martine Garcia
conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef de bureau du programme « enseignement public scolaire du second degré »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du programme « enseignement scolaire du second degré »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
27 Août 201027/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.