JORFTEXT000024434382

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Isabelle ROUSSEL
chef de service adjointe à la directrice des affaires juridiques, de
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000024434382(source JORF)
délégation de signature
04 Août 201104/08/2011
De: Marie-Cécile LAGUETTE
sous-directrice des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000024434382(source JORF)
délégation de signature
04 Août 201104/08/2011
De: Monique ENNAJOUI
sous-directrice des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000024434382(source JORF)
délégation de signature
04 Août 201104/08/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.