JORFTEXT000024683198
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal Bonnetain
Objet:
membres du Comité national « trames verte et bleue »
1° Au sein du collège de représentants d'élus
b)
représentants des comités de bassin
sur proposition du Comité national de l'eau
membre suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
19 Octobre 2011
19/10/2011
De:
Claude Duval
Objet:
membres du Comité national « trames verte et bleue »
1° Au sein du collège de représentants d'élus
a)
maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Comité national « trames verte et bleue »
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000024683198
(source JORF)
nomination
19 Octobre 2011
19/10/2011
De:
Pierre Ducout
Objet:
membres du Comité national « trames verte et bleue »
1° Au sein du collège de représentants d'élus
a)
maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Comité national « trames verte et bleue »
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
19 Octobre 2011
19/10/2011
De:
Danièle Bonifaci
Objet:
membres du Comité national « trames verte et bleue »
1° Au sein du collège de représentants d'élus
b)
représentants des comités de bassin
sur proposition du Comité national de l'eau
membre titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
duree
=
"
trois ans
"
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nomination
19 Octobre 2011
19/10/2011
De:
Jérôme Bignon
Objet:
président du Comité national « trames verte et bleue »
Groupe:
Comité national « trames verte et bleue »
duree
=
"
trois ans
"
president
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nomination
19 Octobre 2011
19/10/2011