JORFTEXT000028225066
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Charles-Henri du Ché
Vice-amiral
autorité de coordination pour les questions internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000028225066
(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 2013
24/11/2013
De:
Pascal Wilz
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000028225066
(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 2013
24/11/2013
De:
Jean-Christophe Noureau
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000028225066
(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 2013
24/11/2013
De:
Benoît Lugan
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « ressources humaines »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000028225066
(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 2013
24/11/2013
De:
Frédéric Jubelin
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000028225066
(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 2013
24/11/2013
De:
Gilles Humeau
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000028225066
(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 2013
24/11/2013
De:
Jean-Philippe Chaineau
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée-marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000028225066
(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 2013
24/11/2013
De:
Xavier Baudouard
Capitaine de vaisseau
adjoint « soutiens » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000028225066
(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 2013
24/11/2013