24 Novembre 2013

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(pub gratuite)

De: Neutres (Jérôme)
docteur ès lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201324/11/2013
De: Neuer (Jean-Jacques)
avocat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201324/11/2013
De: Guimet (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201324/11/2013
De: Wen Zhang-Goldberg (Diane)
doctorante en histoire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201324/11/2013
De: Parly (Florence)
administrateur civil, femme politique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201324/11/2013
De: MAPERI (Elodie)
caporal de sapeurs-pompiers volontaires au centre d'incendie et de secours de Thio, en Nouvelle-Calédonie
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
24 Novembre 201324/11/2013
De: LE GALL (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de la direction des finances, des achats et des services (groupe II), à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201324/11/2013
De: LEMAITRE (Marie-Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du pilotage des ressources, du dialogue social et du droit des personnels à la direction des ressources humaines (en groupe III), à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201324/11/2013
De: GLIPPA (Erick)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des services généraux et de l'immobilier à la direction des finances, des achats et des services (groupe III), à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201324/11/2013
De: CHEVALLEREAU (Jean-François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des carrières, des parcours et de la rémunération des personnels (groupe III) à la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201324/11/2013
De: PAULE (Denis)
colonel de gendarmerie
Objet:
sous-directeur des infrastructures et du support aux utilisateurs (groupe III) à la direction des systèmes d'information, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201324/11/2013
De: Martine THÉAUDIÈRE
représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Louis LOIRAT
Groupe:
désignation
24 Novembre 201324/11/2013
De: Jean-Marie Levaux
Objet:
vice-président de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Remplace:M. Jean-Philippe Thierry
Groupe:
nomination
24 Novembre 201324/11/2013
De: Francis Lamy
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale des sanctions
Remplace:M. Philippe Mettoux
Groupe:
president
nomination
24 Novembre 201324/11/2013
De: Christian PETIT
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2014-01-29"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
24 Novembre 201324/11/2013
De: Julien Remy
inspecteur principal des finances publiques, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
susvisé ainsi que des actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Rémy Lars
inspecteur des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
susvisé ainsi que des actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Christine Lemoine
inspectrice divisionnaire de classe normale, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
susvisé ainsi que des actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Charles-Henri du Ché
Vice-amiral
autorité de coordination pour les questions internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Pascal Wilz
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Jean-Christophe Noureau
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Benoît Lugan
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « ressources humaines »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Frédéric Jubelin
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Gilles Humeau
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Jean-Philippe Chaineau
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée-marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Xavier Baudouard
Capitaine de vaisseau
adjoint « soutiens » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Jean-Baptiste BUTLEN
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action territoriale et de la législation de l'eau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Claire GRISEZ
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Virginie DUMOULIN-WIECZORKIEWICZ
administratrice civile hors classe, et à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action territoriale et de la législation de l'eau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Karine Delamarche
administratrice civile hors classe, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction des finances locales et de l'action économique. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.