JORFTEXT000028569140
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Staub (Franck)
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
pour la durée du mandat restant à courir
II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité
membre suppléant
Remplace:
Mme Thiriez (Laure)
Groupe:
Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
suppleant
JORFTEXT000028569140
(source JORF)
nomination
07 Février 2014
07/02/2014
De:
de Witte (Tristan)
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
pour la durée du mandat restant à courir
I. ― Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Remplace:
M. Sauvageot (Claude)
Groupe:
Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028569140
(source JORF)
nomination
07 Février 2014
07/02/2014