JORFTEXT000029213819

délégation de signature

De:	Guillaume Laurent Colonel chef du bureau “chancellerie” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2014-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Colonel chef du bureau “état-major” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2014-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Jean-Luc Barthe Commissaire en chef de 1re classe chef du bureau “solde et finances des ressources humaines” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2014-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Rémi Seigle Colonel chef du bureau “état-major” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Walter Lalubin Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Emmanuel Durand Lieutenant-colonel chef du bureau “chancellerie” dans la limite des attributions du bureau »
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	François Calas Commissaire en chef de 1re classe chef du bureau “solde et finances des ressources humaines” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Jean-Louis Paccagnini Général de division
Objet:	au nom du ministre de la défense tous les actes relatifs à l'avancement, à l'attribution d'échelons exceptionnels ou d'échelles de solde, de primes, de brevets, de diplômes, à l'admission à l'état de carrière et aux changements d'armée ou de corps. »
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Renaud Sénétaire Colonel chef du bureau “mêlée” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Ripoll Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Martin Renard Colonel chef du bureau “commandement-renseignement” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Louis Paccagnini Général de division chef du service “gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels” dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Nicolas Lenoir Colonel chef du bureau “moyens et finances” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Romain Grosset Colonel adjoint au sous-directeur de la formation dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Georges Goussot Commissaire en chef de 1re classe adjoint au sous-directeur “finances, contrôle et droits individuels” dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Eric Gallineau Colonel chef du bureau “appuis” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Morand Deroux Colonel chef du bureau “soutien” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	François David Colonel chef du bureau “coordination des carrières et de la mobilité” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Frédéric Crénicy administrateur civil, chef du bureau “affaires administratives et juridiques” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Cichowski Colonel chef du bureau “réserve” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bruno Chevalier Commissaire en chef de 1re classe chef du bureau “pilotage et contrôle interne” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Luc Chapeu Colonel chef du bureau “administration-ressources humaines” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Baldi Colonel chef du bureau “ingénierie des processus” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alban Assier de Pompignan Colonel chef du bureau “recrutement” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Anne Giubbi Colonelle chef du bureau “formation spécifique”, en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature