JORFTEXT000029663204


De: Romain QUESNEL
Objet:
membre suppléant
représentant des jeunes agriculteurs
Remplace:Mme Milène CERANTOLA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Morgan OYAUX
Objet:
membres au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2° Membre de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre suppléant
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:Mme Muriel CAILLAT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Romain QUESNEL
Objet:
membres au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1° Membres de la formation plénière
membre suppléant
représentant des jeunes agriculteurs
Remplace:Mme Milène CERANTOLA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Robert VERGER
Objet:
membres au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3° Membre de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre titulaire
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Jean-Bernard BAYARD
Groupe:
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Robert VERGER
Objet:
membres au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1° Membres de la formation plénière
membre titulaire
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Jean-Bernard BAYARD
Groupe:
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Régis JACOBE
Objet:
membres au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1° Membres de la formation plénière
membre titulaire
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Remplace:M. Jean-Pierre BOISSON
Groupe:
nomination
30 Octobre 201430/10/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.