JORFTEXT000033189850


De: Marc ABELES
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:Mme Marie-Angèle HERMITTE
Groupe:
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Thomas BERGERON
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut Pasteur
Remplace:Mme Margaret BUCKINGHAM
Groupe:
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Régis AUBRY
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation de la Conférence des présidents d'université
Remplace:Mme Véronique FOURNIER
Groupe:
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Abdennour BIDAR
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Remplace:M. Ali BENMAKHLOUF
Groupe:
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Mounira AMOR-GUERET
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Patrick GAUDRAY
Groupe:
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Anne DURANDY
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:Mme Marie-Germaine BOUSSER
Groupe:
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Monique CANTO-SPERBER
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation de l'administrateur du Collège de France
Remplace:Mme Claudine TIERCELIN
Groupe:
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Dominique QUINIO
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Remplace:M. Xavier LACROIX
Groupe:
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Francis PUECH
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
renouvellement
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Michel VAN-PRAËT
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la communication
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Christiane BASSET
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la famille
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Dominique THOUVENIN
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Yves CHARPENEL
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé du droit des femmes
Remplace:Mme Claire LEGRAS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Martine LE FRIANT
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé du travail
Remplace:M. Régis AUBRY
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Sophie CROZIER
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé des affaires sociales
Remplace:M. Alain CORDIER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Carine CAMBY
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. André COMTE-SPONVILLE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Pierre DELMAS-GOYON
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du vice-président de la Cour de Cassation
Remplace:Mme Frédérique DREYFUS-NETTER
Groupe:
cour_cassation
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.