JORFTEXT000035721182

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Claude WACH
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
d)
représentant du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2018-04-06"
suppleant
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nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Rodolphe LEGENDRE
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
b)
représentants des mouvements de jeunesse, désignés par le ministre chargé de la jeunesse
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Mathias GOASMAT
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
b)
représentants des mouvements de jeunesse, désignés par le ministre chargé de la jeunesse
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Franck LECLERC
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
f)
représentant des syndicats de joueurs professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: José RUIZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Gérard LURMEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Stéphane LETEINTURIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Pierre GOGIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
b)
représentant des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Philippe WIBAUX
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants des organisations représentants les entreprises
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean ZOUGRANA
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-François SAUTEREAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Bernard PONCEBLANC
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Nicolas HENARD
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Patrick GIRARD
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Michel DESBOIS
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
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nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Michel DARCY
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: James BLATEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Christian PRAUD
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2018-04-06"
suppleant
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nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Marie AUCHER
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marc SANCHEZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Gilbert-Luc DEVINAZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Daniel BORIE
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Patrick KARAM
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Benjamin ORSAT
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
k)
représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Benjamin LOUCHE
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
j)
représentant du ministre chargé de la défense
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
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nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Pascal KIEFER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
g)
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
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nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Christian AUDEGUY
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
f)
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Laurent de LAMARE
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
a)
représentant des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Brigitte DRÉNO
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
c)
membre de l'Académie de médecine
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Françoise VOUILLOT
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
a)
représentant du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
date_fin="2018-04-06"
suppleant
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nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Josiane TOURAINE
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marie-Thérèse FRABONI
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Clio PETRARCA
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Gladys BEZIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Nathalie BOY DE LA TOUR
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
c)
représentant de l'association nationale des ligues de sport professionnel
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Céline MICOUIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants des organisations représentants les entreprises
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Isabelle SEVERINO
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marie-Claude FEYDEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Catherine LEONIDAS
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marie-Noëlle FLEURY
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Françoise COURTINE
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Blandine LEFEBVRE
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Assemblée des départements de France
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Roselyne BIENVENU
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Maud GALLAY
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
i)
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Stéphanie TALBOT
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
h)
représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Simona TAUSAN
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
d)
représentant du ministre chargé de la santé
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Sophie DUBOURG
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
c)
représentant des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Catherine RONCIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
b)
représentant des établissements de formation
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-François DUHAMEL
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
c)
membre de l'Académie de médecine
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Guillaume LEGAUT
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
b)
représentants des mouvements de jeunesse, désignés par le ministre chargé de la jeunesse
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Yves RAIBAUD
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
a)
représentant du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-François REYMOND
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
f)
représentant des syndicats de joueurs professionnels
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Hervé SOUPLET
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Claude RAOUL
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Rémi LOURDELLE
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Richard LECLERC
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Pierre COMPAIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Michel LARMONIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Philippe DIALLO
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Patrick WOLFF
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
c)
représentant de l'association nationale des ligues de sport professionnel
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Virgile CAILLET
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
b)
représentant des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Thierry DOLL
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants des organisations représentants les entreprises
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Paul-André TRAMIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Didier SEMINET
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Robert AZAIS
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Bernard AMSALEM
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Brice RAVIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: David LAZARUS
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Pierre GREGOIRE
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Christian BOULEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Henri NAYROU
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Paul OMEYER
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Hervé PICCIRILLO
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
j)
représentant du ministre chargé de la défense
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Luc COMBE
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
i)
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-François LHOSTE
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
h)
représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Franck JARNO
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
g)
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Salam HILAL
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
e)
représentant du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Philippe BANA
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
c)
représentant des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Abdelghani YALOUZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
b)
représentant des établissements de formation
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Corine CLERMONT
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
d)
représentant du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Orlane FRANCOIS
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
b)
représentants des mouvements de jeunesse, désignés par le ministre chargé de la jeunesse
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Dominique CARLAC'H
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants des organisations représentants les entreprises
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Véronique MOREIRA
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Brigitte LINDER
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Gwaldys EPANGUE
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Corinne DOGEMONT
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Evelyne CIRIEGI
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Emmanuelle BONNET-OULALDJ
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marielle RENGOT
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Fabienne COUAPEL-SAURET
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marie-Christine SERIEYS
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Annie LOBBEDEZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Martine KOHLY
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Claire ROUSSEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Isabelle DORLIAT-POUZET
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
k)
représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Ayda HADIZADEH
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
f)
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Magali NAVINER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
d)
représentant du ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Fabienne DEGUILHEM
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
a)
représentant des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Stéphane PALLEZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Muriel HURTIS
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.