2° Membres de la commission du sport de haut niveau

mentionnée à l'article R. 142-14 du code du sport

b) Au titre du 7°

suppléant

2° Membres de la commission du sport de haut niveau

mentionnée à l'article R. 142-14 du code du sport

a) Au titre du 6°

suppléant

chargé d'étude de l'évaluation environnementale

1° Membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs

mentionnée à l'article R. 142-7 du code du sport

suppléant

2° Membres de la commission du sport de haut niveau

mentionnée à l'article R. 142-14 du code du sport

b) Au titre du 7°

titulaire

2° Membres de la commission du sport de haut niveau

mentionnée à l'article R. 142-14 du code du sport

a) Au titre du 6°

titulaire

cheffe du bureau de l'évaluation environnementale

1° Membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs

mentionnée à l'article R. 142-7 du code du sport

titulaire

membres du Conseil national du sport

5°

au titre du collège des membres associés

d)

représentant du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Suppléant

membres du Conseil national du sport

5°

au titre du collège des membres associés

b)

représentants des mouvements de jeunesse, désignés par le ministre chargé de la jeunesse

Suppléant

membres du Conseil national du sport

5°

au titre du collège des membres associés

b)

représentants des mouvements de jeunesse, désignés par le ministre chargé de la jeunesse

Suppléant

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

f)

représentant des syndicats de joueurs professionnels

Suppléant

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Suppléant

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Suppléant

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Suppléant

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

b)

représentant des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs

Suppléant

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

a)

représentants des organisations représentants les entreprises

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

d)

membres de la commission consultative d'évaluation des normes

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

d)

membres de la commission consultative d'évaluation des normes

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

b)

représentants de l'Assemblée des départements de France

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

a)

représentants de l'Association des régions de France

Suppléant

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

k)

représentant du ministre chargé des collectivités territoriales

Suppléant

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

j)

représentant du ministre chargé de la défense

Suppléant

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

g)

représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Suppléant

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

f)

représentant du ministre chargé de l'éducation nationale

Suppléant

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

a)

représentant des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports

Suppléant

membres du Conseil national du sport

5°

au titre du collège des membres associés

c)

membre de l'Académie de médecine

Suppléante

membres du Conseil national du sport

5°

au titre du collège des membres associés

a)

représentant du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Suppléante

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Suppléante

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Suppléante

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

d)

représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport

Suppléante

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

d)

représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport

Suppléante

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

c)

représentant de l'association nationale des ligues de sport professionnel

Suppléante

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

a)

représentants des organisations représentants les entreprises

Suppléante

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Suppléante

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Suppléante

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Suppléante

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Suppléante

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Suppléante

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

b)

représentants de l'Assemblée des départements de France

Suppléante

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

a)

représentants de l'Association des régions de France

Suppléante

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

i)

représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire

Suppléante

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

h)

représentant du ministre chargé des personnes handicapées

Suppléante

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

d)

représentant du ministre chargé de la santé

Suppléante

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

c)

représentant des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives

Suppléante

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

b)

représentant des établissements de formation

Suppléante

membres du Conseil national du sport

5°

au titre du collège des membres associés

c)

membre de l'Académie de médecine

Titulaire

membres du Conseil national du sport

5°

au titre du collège des membres associés

b)

représentants des mouvements de jeunesse, désignés par le ministre chargé de la jeunesse

Titulaire

membres du Conseil national du sport

5°

au titre du collège des membres associés

a)

représentant du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

f)

représentant des syndicats de joueurs professionnels

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

d)

représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

d)

représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

c)

représentant de l'association nationale des ligues de sport professionnel

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

b)

représentant des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

a)

représentants des organisations représentants les entreprises

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

b)

représentants de l'Assemblée des départements de France

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

a)

représentants de l'Association des régions de France

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

j)

représentant du ministre chargé de la défense

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

i)

représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

h)

représentant du ministre chargé des personnes handicapées

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

g)

représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

e)

représentant du ministre chargé du budget

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

c)

représentant des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

b)

représentant des établissements de formation

Titulaire

membres du Conseil national du sport

5°

au titre du collège des membres associés

d)

représentant du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Titulaire

membres du Conseil national du sport

5°

au titre du collège des membres associés

b)

représentants des mouvements de jeunesse, désignés par le ministre chargé de la jeunesse

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4°

au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques

a)

représentants des organisations représentants les entreprises

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3°

au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentants du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

d)

membres de la commission consultative d'évaluation des normes

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

d)

membres de la commission consultative d'évaluation des normes

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

b)

représentants de l'Assemblée des départements de France

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2°

au titre du collège représentant les collectivités territoriales

a)

représentants de l'Association des régions de France

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

k)

représentant du ministre chargé des collectivités territoriales

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

f)

représentant du ministre chargé de l'éducation nationale

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

d)

représentant du ministre chargé de la santé

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1°

au titre du collège représentant l'Etat

a)

représentant des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports

Titulaire

membres du Conseil national du sport

5°

au titre du collège des membres associés

e)

personnalités qualifiées

membres du Conseil national du sport

5°

au titre du collège des membres associés

e)

personnalités qualifiées

président du Conseil national du sport

directeur de projet

au nom de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

tous les actes relatifs au fonctionnement du Conseil national du sport

membres du Conseil national du sport

e)

membre de l'Académie de médecine

Titulaire : professeur Jacques BAZEX

Suppléant

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

f)

représentants des syndicats de joueurs professionnels

Suppléant

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Suppléant

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Suppléant

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

d)

représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport

Suppléant

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

c)

représentants de l'Association nationale des ligues de sport professionnel

Suppléant

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

b)

représentants des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs

Suppléant

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

a)

représentants d'organisations représentant les entreprises

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

d)

membres de la commission consultative d'évaluation des normes

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

d)

membres de la commission consultative d'évaluation des normes

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

b)

représentants de l'Association des départements de France

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

b)

représentants de l'Association des départements de France

Suppléant

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

a)

représentants de l'Association des régions de France

Suppléant

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

h)

représentants du ministre chargé des personnes handicapées

Suppléant

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

f)

représentants du ministre chargé de l'éducation nationale

Suppléant

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

e)

représentants du ministre chargé du budget

Suppléant

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

a)

représentants des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports

Suppléant

membres du Conseil national du sport

d)

représentants des mouvements de jeunesse

Suppléante

membres du Conseil national du sport

d)

représentants des mouvements de jeunesse

Suppléante

membres du Conseil national du sport

c)

représentants du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Suppléante

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Suppléante

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Suppléante

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Suppléante

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

d)

représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport

Suppléante

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

a)

représentants d'organisations représentant les entreprises

Suppléante

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Suppléante

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Suppléante

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Suppléante

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Suppléante

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Suppléante

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

a)

représentants de l'Association des régions de France

Suppléante

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

j)

représentants du ministre de la défense

Titulaire : général Louis BOYER

Suppléante

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

i)

représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire

Suppléante

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

g)

représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Suppléante

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

d)

représentants du ministre chargé de la santé

Suppléante

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

c)

représentants des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives

Suppléante

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

b)

représentants des établissements de formation

Suppléante

membres du Conseil national du sport

f)

représentants du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Titulaire

membres du Conseil national du sport

d)

représentants des mouvements de jeunesse

Titulaire

membres du Conseil national du sport

d)

représentants des mouvements de jeunesse

Titulaire

membres du Conseil national du sport

c)

représentants du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Titulaire

sénateur, suppléant

membres du Conseil national du sport

5. Au titre du collège des membres associés

sénateur, titulaire

membres du Conseil national du sport

5. Au titre du collège des membres associés

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

f)

représentants des syndicats de joueurs professionnels

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

d)

représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

d)

représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

c)

représentants de l'Association nationale des ligues de sport professionnel

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

a)

représentants d'organisations représentant les entreprises

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

a)

représentants d'organisations représentant les entreprises

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

d)

membres de la commission consultative d'évaluation des normes

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

d)

membres de la commission consultative d'évaluation des normes

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

b)

représentants de l'Association des départements de France

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

a)

représentants de l'Association des régions de France

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

k)

représentants du ministre chargé des collectivités territoriales

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

i)

représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

e)

représentants du ministre chargé du budget

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

d)

représentants du ministre chargé de la santé

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

c)

représentants des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

b)

représentants des établissements de formation

Titulaire

députée, suppléante

membres du Conseil national du sport

5. Au titre du collège des membres associés

députée, titulaire

membres du Conseil national du sport

5. Au titre du collège des membres associés

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

e)

représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport

Titulaire

membres du Conseil national du sport

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

b)

représentants des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif

représentant du mouvement sportif

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

c)

représentants des communes et de leurs groupements

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

b)

représentants de l'Association des départements de France

Titulaire

membres du Conseil national du sport

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

a)

représentants de l'Association des régions de France

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

h)

représentants du ministre chargé des personnes handicapées

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

g)

représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Titulaire

membres du Conseil national du sport

1. Au titre du collège représentant l'Etat

f)

représentants du ministre chargé de l'éducation nationale

Titulaire