Conseil national du sport

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Tony CHAPRON
Objet:
2° Membres de la commission du sport de haut niveau
mentionnée à l'article R. 142-14 du code du sport
b) Au titre du 7°
suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
suppleant
JORFTEXT000035803194(source JORF)
nomination
14 Octobre 201714/10/2017
De: Germain CHARDIN
Objet:
2° Membres de la commission du sport de haut niveau
mentionnée à l'article R. 142-14 du code du sport
a) Au titre du 6°
suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
suppleant
JORFTEXT000035803194(source JORF)
nomination
14 Octobre 201714/10/2017
De: Arthur LEBLANC
chargé d'étude de l'évaluation environnementale
Objet:
1° Membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
mentionnée à l'article R. 142-7 du code du sport
suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
suppleant
JORFTEXT000035803194(source JORF)
nomination
14 Octobre 201714/10/2017
De: Isabelle JOBARD
Objet:
2° Membres de la commission du sport de haut niveau
mentionnée à l'article R. 142-14 du code du sport
b) Au titre du 7°
titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
JORFTEXT000035803194(source JORF)
nomination
14 Octobre 201714/10/2017
De: Valérie NICOLAS
Objet:
2° Membres de la commission du sport de haut niveau
mentionnée à l'article R. 142-14 du code du sport
a) Au titre du 6°
titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
JORFTEXT000035803194(source JORF)
nomination
14 Octobre 201714/10/2017
De: Marie-Françoise FACON
cheffe du bureau de l'évaluation environnementale
Objet:
1° Membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
mentionnée à l'article R. 142-7 du code du sport
titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
JORFTEXT000035803194(source JORF)
nomination
14 Octobre 201714/10/2017
De: Jean-Claude WACH
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
d)
représentant du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Rodolphe LEGENDRE
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
b)
représentants des mouvements de jeunesse, désignés par le ministre chargé de la jeunesse
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Mathias GOASMAT
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
b)
représentants des mouvements de jeunesse, désignés par le ministre chargé de la jeunesse
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Franck LECLERC
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
f)
représentant des syndicats de joueurs professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: José RUIZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Gérard LURMEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Stéphane LETEINTURIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Pierre GOGIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
b)
représentant des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Philippe WIBAUX
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants des organisations représentants les entreprises
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean ZOUGRANA
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-François SAUTEREAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Bernard PONCEBLANC
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Nicolas HENARD
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Patrick GIRARD
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Michel DESBOIS
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Michel DARCY
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: James BLATEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Christian PRAUD
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Marie AUCHER
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marc SANCHEZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Gilbert-Luc DEVINAZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Daniel BORIE
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Patrick KARAM
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Benjamin ORSAT
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
k)
représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Benjamin LOUCHE
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
j)
représentant du ministre chargé de la défense
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Pascal KIEFER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
g)
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Christian AUDEGUY
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
f)
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Laurent de LAMARE
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
a)
représentant des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Brigitte DRÉNO
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
c)
membre de l'Académie de médecine
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Françoise VOUILLOT
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
a)
représentant du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Josiane TOURAINE
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marie-Thérèse FRABONI
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Clio PETRARCA
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Gladys BEZIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Nathalie BOY DE LA TOUR
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
c)
représentant de l'association nationale des ligues de sport professionnel
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Céline MICOUIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants des organisations représentants les entreprises
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Isabelle SEVERINO
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marie-Claude FEYDEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Catherine LEONIDAS
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marie-Noëlle FLEURY
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Françoise COURTINE
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Blandine LEFEBVRE
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Assemblée des départements de France
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Roselyne BIENVENU
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Maud GALLAY
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
i)
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Stéphanie TALBOT
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
h)
représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Simona TAUSAN
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
d)
représentant du ministre chargé de la santé
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Sophie DUBOURG
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
c)
représentant des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Catherine RONCIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
b)
représentant des établissements de formation
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-François DUHAMEL
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
c)
membre de l'Académie de médecine
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Guillaume LEGAUT
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
b)
représentants des mouvements de jeunesse, désignés par le ministre chargé de la jeunesse
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Yves RAIBAUD
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
a)
représentant du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-François REYMOND
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
f)
représentant des syndicats de joueurs professionnels
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Hervé SOUPLET
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Claude RAOUL
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Rémi LOURDELLE
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Richard LECLERC
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Pierre COMPAIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Michel LARMONIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Philippe DIALLO
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Patrick WOLFF
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
c)
représentant de l'association nationale des ligues de sport professionnel
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Virgile CAILLET
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
b)
représentant des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Thierry DOLL
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants des organisations représentants les entreprises
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Paul-André TRAMIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Didier SEMINET
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Robert AZAIS
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Bernard AMSALEM
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Brice RAVIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: David LAZARUS
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Pierre GREGOIRE
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Christian BOULEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Henri NAYROU
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Paul OMEYER
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Hervé PICCIRILLO
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
j)
représentant du ministre chargé de la défense
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Luc COMBE
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
i)
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-François LHOSTE
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
h)
représentant du ministre chargé des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Franck JARNO
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
g)
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Salam HILAL
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
e)
représentant du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Philippe BANA
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
c)
représentant des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Abdelghani YALOUZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
b)
représentant des établissements de formation
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Corine CLERMONT
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
d)
représentant du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Orlane FRANCOIS
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
b)
représentants des mouvements de jeunesse, désignés par le ministre chargé de la jeunesse
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Dominique CARLAC'H
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants des organisations représentants les entreprises
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Véronique MOREIRA
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Brigitte LINDER
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Gwaldys EPANGUE
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Corinne DOGEMONT
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Evelyne CIRIEGI
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Emmanuelle BONNET-OULALDJ
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marielle RENGOT
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Fabienne COUAPEL-SAURET
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marie-Christine SERIEYS
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Annie LOBBEDEZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Martine KOHLY
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Claire ROUSSEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
2°
au titre du collège représentant les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Isabelle DORLIAT-POUZET
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
k)
représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Ayda HADIZADEH
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
f)
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Magali NAVINER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
d)
représentant du ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Fabienne DEGUILHEM
Objet:
membres du Conseil national du sport
1°
au titre du collège représentant l'Etat
a)
représentant des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Stéphane PALLEZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Muriel HURTIS
Objet:
membres du Conseil national du sport
5°
au titre du collège des membres associés
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Fabien GILOT
Objet:
président du Conseil national du sport
Groupe:
Conseil national du sport
president
JORFTEXT000034265573(source JORF)
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Mathias LAMARQUE
directeur de projet
Objet:
au nom de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes relatifs au fonctionnement du Conseil national du sport
Groupe:
Conseil national du sport
Direction des sports
autorite_delegation="Ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
JORFTEXT000027721893(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 201318/07/2013
De: Christian PAILLARD
Objet:
membres du Conseil national du sport
e)
membre de l'Académie de médecine
Titulaire : professeur Jacques BAZEX
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Serge SIMON
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
f)
représentants des syndicats de joueurs professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Stéphane LETEINTURIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Thibault DAGORNE
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Franck SEGUIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Frédéric THIRIEZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
c)
représentants de l'Association nationale des ligues de sport professionnel
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pierre GOGIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
b)
représentants des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Philippe WIBAUX
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants d'organisations représentant les entreprises
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pierre YOU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Michel SAUTREAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Philippe GATIEN
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Philippe BOUCLET
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: James BLATEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Alain BERTHOLOM
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christian BABONNEAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jérôme ROYER
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Denis DURAND
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Joseph OSTERMANN
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Fabrice MARCHIOL
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Gilles LEPROUST
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Robert CADALBERT
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-François MAYER
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Association des départements de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Vincent LEMEAUX
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Association des départements de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Francis PARNY
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Marc ZAJDENWEBER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
h)
représentants du ministre chargé des personnes handicapées
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christian AUDEGUY
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
f)
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Baptiste DARRACQ
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
e)
représentants du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pascal FLORENTIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
a)
représentants des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Laetitia ZAPELLA
Objet:
membres du Conseil national du sport
d)
représentants des mouvements de jeunesse
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Amandine ESCHERICH
Objet:
membres du Conseil national du sport
d)
représentants des mouvements de jeunesse
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Danielle BOUSQUET
Objet:
membres du Conseil national du sport
c)
représentants du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Josiane TOURAINE
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Audrey PRIETO
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Stéphanie GERARD
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Gladys BEZIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Céline MICOUIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants d'organisations représentant les entreprises
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Isabelle LAMOUR
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Evelyne CIRIEGI
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Françoise BOUVIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christine MICHEL
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christine LAROCHETTE
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Hélène PARRA
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Arielle ROUMI
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
j)
représentants du ministre de la défense
Titulaire : général Louis BOYER
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Hélène JACQUET-MONSARRAT
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
i)
représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Catherine KERNEUR
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
g)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Arila POCHET
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
d)
représentants du ministre chargé de la santé
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Brigitte DEYDIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
c)
représentants des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Catherine RONCIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
b)
représentants des établissements de formation
Suppléante
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
suppleant
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Claude WACH
Objet:
membres du Conseil national du sport
f)
représentants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Yann RENAULT
Objet:
membres du Conseil national du sport
d)
représentants des mouvements de jeunesse
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Maixent GENET
Objet:
membres du Conseil national du sport
d)
représentants des mouvements de jeunesse
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Nicolas SADOUL
Objet:
membres du Conseil national du sport
c)
représentants du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pierre MARTIN
sénateur, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du sport
5. Au titre du collège des membres associés
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Jacques LOZACH
sénateur, titulaire
Objet:
membres du Conseil national du sport
5. Au titre du collège des membres associés
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Sylvain KASTENDEUCH
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
f)
représentants des syndicats de joueurs professionnels
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Claude RAOUL
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jérôme MORIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Michel MANGIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-François DAVOUST
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Michel LARMONIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Philippe DIALLO
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
d)
représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Patrick WOLFF
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
c)
représentants de l'Association nationale des ligues de sport professionnel
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Philippe JOFFARD
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants d'organisations représentant les entreprises
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Thierry DOLL
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
a)
représentants d'organisations représentant les entreprises
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Luc ROUGE
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Bernard PONCEBLANC
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Patrice MARTIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: David LAPPARTIENT
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Bernard AMSALEM
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: François SCELLIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christian BILHAC
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jacques THOUROUDE
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Marie DARMIAN
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Gilles BOURDOULEIX
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Claude BOULARD
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Yves ACKERMANN
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Association des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Mathieu DUHAMEL
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
k)
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Patrick CREZE
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
i)
représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Roger MOREAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
e)
représentants du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Michel CHAULIAC
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
d)
représentants du ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Philippe BANA
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
c)
représentants des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Pierre DE VINCENZI
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
b)
représentants des établissements de formation
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Sophie DION
députée, suppléante
Objet:
membres du Conseil national du sport
5. Au titre du collège des membres associés
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Brigitte BOURGUIGNON
députée, titulaire
Objet:
membres du Conseil national du sport
5. Au titre du collège des membres associés
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pascale BOUTON
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Catherine TRACHTENBERG
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
b)
représentants des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Isabelle SEVERINO
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Lydia MARTINS-VIANA
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Brigitte LINDER
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Corinne DOGEMONT
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Colette ANDRUSYSZYN
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Annie LOBBEDEZ
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jacqueline FAUTH
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
c)
représentants des communes et de leurs groupements
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Marie-Evelyne CHRISTIN
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
b)
représentants de l'Association des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Marie-Jeanne GOBERT
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
a)
représentants de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Nathalie CUVILLIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
h)
représentants du ministre chargé des personnes handicapées
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Rachel-Marie PRADEILLES-DUVAL
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
g)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Annie LAURENT
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
f)
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Fabienne DEGUILHEM
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
a)
représentants des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christophe BLANCHARD-DIGNAC
Objet:
membres du Conseil national du sport
g)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Laura FLESSEL
Objet:
membres du Conseil national du sport
g)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: SPINOSI (Dominique)
Objet:
présidente du Conseil national du sport
Groupe:
Conseil national du sport
president
JORFTEXT000027650881(source JORF)
nomination
03 Juillet 201303/07/2013
De: Luc de BEZENAC
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de projet (groupe III) auprès du directeur des sports, chargé de coordonner les travaux de concertation conduits dans le cadre de la consultation du Conseil national du sport, à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
Conseil national du sport
Direction des sports
a_sa_demande
JORFTEXT000027448529(source JORF)
cessation de fonction
26 Mai 201326/05/2013
De: de Bézenac (Luc)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de projet (groupe III) auprès du directeur des sports, chargé de coordonner les travaux de concertation conduits dans le cadre de la constitution du Conseil national du sport, à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
Conseil national du sport
Direction des sports
duree="deux ans"
JORFTEXT000027098412(source JORF)
nomination
24 Février 201324/02/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.