JORFTEXT000036080586


De: Françoise COUTANT
vice-présidente climat, transition énergétique du Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au Conseil national de l'air
représentante des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Denis CHARPIN
président
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalité désignée
en raison de leur compétence
Sur proposition de l'Association de prévention de la pollution atmosphérique
Remplace:Mme Isabelle ROUSSEL
Groupe:
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Julien FERNANDEZ
chef du bureau de la synthèse stratégique
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:Mme Annette GOGNEAU
Groupe:
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Robert DJELLAL
chef du bureau des éco-industries et du développement industriel durable
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Pierre ANGOT
Groupe:
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Patrice CODDEVILLE
IMT Lille Douai
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du Laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air
Remplace:M. Jean-Luc LAURENT
Groupe:
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Johanna FLAJOLLET-MILLAN
responsable de la filière bioénergies et de la commission biomasse
Objet:
au Conseil national de l'air
représentante des professionnels
Sur proposition du Syndicat des énergies renouvelables
Remplace:Mme Sabrina FUZELIER
Groupe:
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Fiona TCHANAKIAN
chargée de mission au bureau des éco-industries et du développement industriel durable
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. François VILLEREZ
Groupe:
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Patricia LARBOURET
cheffe du bureau du changement climatique et de la biodiversité
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Nathalie GUESDON
Groupe:
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Jean-Guy BARTAIRE
président
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Remplace:M. Marc LARZILLIERE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Jacques PATRIS
président d'ATMO Hauts de France et membre du bureau de la fédération ATMO FRANCE
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de la Fédération ATMO France
Remplace:Mme Régine LANGE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201724/11/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.