JORFTEXT000037171853

délégation de signature

De:	Benoît Roux Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2018-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Thibault Lemerle Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2018-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Jean-Philippe Crach Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2018-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Thierry Fournier Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2018-08-07"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Damien Wallaert Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2018-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Antoine Verley Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2018-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Alain Didier Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2018-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Christian Allavène Général de brigade sous-directeur de la gestion du personnel dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2018-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Roger Schuler Lieutenant-colonel chef du bureau « continuum-coordination de la formation » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Olivier Riban Colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'information des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Xavier Renard Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Mula attaché d'administration hors classe, adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pascal Moquet Colonel chef du bureau « solde et finances des ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bruno Louisfert Colonel chef du bureau « logistique-ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Lecomte Colonel adjoint au sous-directeur de la formation dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Le Mercier Lieutenant-colonel chef du bureau « moyens et finances » dans la limite des attributions du bureau et pour ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Patrick Janvier Colonel chef du bureau « militaires du rang » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean Gouallou Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	David Cruzille Colonel chef du bureau « état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Chareyron Colonel chef du bureau « pilotage synthèse » dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Calmels Commissaire en chef de 1re classe pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Cyrille Becker Colonel chef du bureau « appuis-mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Aufrère Lieutenant-colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature