membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

9°

expert proposé par la Conférence des doyens des facultés de médecine

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

8°

expert proposé par la Conférence nationale des directeurs généraux de centres hospitaliers régionaux et universitaires

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

7°

expert proposé par l'Institut national de la statistique et des études économiques

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

6°

expert proposé par l'Institut national de la recherche en informatique et en automatique

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

4°

expert proposé par l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

3°

expert proposé par la Caisse nationale de l'assurance maladie

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

14°

représentants de l'Union nationale des associations agréées d'usagers du système de santé

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

13°

représentant du service national des Archives de France

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

12°

représentant du Comité consultatif national d'éthique

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

5°

expert proposé par le Centre national de la recherche scientifique

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

15°

représentant des acteurs privés du domaine de la santé

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

14°

représentants de l'Union nationale des associations agréées d'usagers du système de santé

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

11°

membre du Conseil d'Etat

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

10°

expert proposé par la Conférence des présidents d'université

président du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

2°

personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

1°

personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la santé

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

2°

personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

2°

personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

1°

personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la santé

membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

1°

personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la santé