JORFTEXT000042365405

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	M. le Président du Sénat Ministre de l'intérieur a fait connaître à qu' en application de l'article L.O. 320 du code électoral
Objet:	membre du sénat Sénat Remplacement d'un sénateur Conformément à l'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel,
Groupe:	Conseil constitutionnel

nomination

De:	le Président du Sénat a le regret de porter à la connaissance de Mme
Objet:	membre du sénat Sénat Deuxième session extraordinaire de 2019-2020 Avis de décès d'un sénateur
Groupe:	Sénat

nomination

De:	Colette GIUDICELLI Les sénateurs qu'il a été avisé du décès de sénateur des Alpes-Maritimes, survenu le 24 septembre 2020
Objet:	membre du sénat Sénat Deuxième session extraordinaire de 2019-2020 Avis de décès d'un sénateur
Groupe:	Sénat

nomination

De:	Colette GIUDICELLI décédée le 24 septembre 2020
Objet:	membre du sénat Sénat Remplacement d'un sénateur Conformément à l'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel,
Groupe:	Conseil constitutionnel

nomination

De:	Danielle TUBIANA est appelée à remplacer à 0 heure
Objet:	membre du sénat Sénat Remplacement d'un sénateur Conformément à l'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel, sénateur des Alpes-Maritimes
Groupe:	Conseil constitutionnel

nomination

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.