JORFTEXT000042452802

De: Philippe TABAROT
pour les transports ferroviaires, fluviaux et maritimes
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
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nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Pascal MARTIN
pour la prévention des risques
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
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nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Michel DAGBERT
pour les transports routiers
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
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nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Guillaume CHEVROLLIER
pour le paysage, l'eau et la biodiversité et l'expertise en matière de développement durable et la météorologie
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
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nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: François CALVET
pour la transition énergétique et le climat
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
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nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Frédéric MARCHAND
pour la recherche dans le domaine de l'énergie, du développement et de la mobilité durables
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement="Sénat"
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nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Jean-Michel HOULLEGATTE
pour l'aménagement numérique du territoire
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement="Sénat"
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nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Louis-Jean de NICOLAŸ
pour les politiques des territoires
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement="Sénat"
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nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Evelyne PERROT
pour les transports aériens
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
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nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Gilbert-Luc DEVINAZ
Objet:
la commission des affaires européennes
Remplace:M. M. Jean-Claude TISSOT
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
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nomination
22 Octobre 202022/10/2020