Mission « Cohésion des territoires » (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sophie PRIMAS
Objet:
rapporteur spécial sur les crédits du logement et de la politique de la ville
au sein de la mission « Cohésion des territoires »
Remplace:
M. Jean-Baptiste BLANC
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000052566188
(source JORF)
désignation
13 Novembre 2025
13/11/2025
De:
Fabien GENET
pour la coordination du travail gouvernemental en matière de transition énergétique et de climat
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000050354655
(source JORF)
désignation
17 Octobre 2024
17/10/2024
De:
Sébastien FAGNEN
pour l'aménagement numérique du territoire
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000050354655
(source JORF)
désignation
17 Octobre 2024
17/10/2024
De:
Louis-Jean de NICOLAŸ
pour les politiques des territoires
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000050354655
(source JORF)
désignation
17 Octobre 2024
17/10/2024
De:
Fabien GENET
pour la coordination du travail gouvernemental en matière de transition énergétique et de climat
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000048223561
(source JORF)
désignation
19 Octobre 2023
19/10/2023
De:
Sébastien FAGNEN
pour l'aménagement numérique du territoire
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000048223561
(source JORF)
désignation
19 Octobre 2023
19/10/2023
De:
Louis-Jean de NICOLAŸ
pour les politiques des territoires
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000048223561
(source JORF)
désignation
19 Octobre 2023
19/10/2023
De:
Frédéric MARCHAND
pour la recherche dans le domaine de l'énergie, du développement et de la mobilité durables
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000042452802
(source JORF)
nomination
22 Octobre 2020
22/10/2020
De:
Jean-Michel HOULLEGATTE
pour l'aménagement numérique du territoire
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000042452802
(source JORF)
nomination
22 Octobre 2020
22/10/2020
De:
Louis-Jean de NICOLAŸ
pour les politiques des territoires
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000042452802
(source JORF)
nomination
22 Octobre 2020
22/10/2020