JORFTEXT000045925709

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Sylvie RETAILLEAU ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation, envoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement N° 684 (2021-2022) Projet de loi ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Groupe:	Commission des lois (Sénat)

admission

De:	Yaël BRAUN-PIVET ministre des outre-mer, ratifiant l'ordonnance n° 2021-552 du 5 mai 2021 portant actualisation et adaptation des dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer, envoyé à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement
Objet:	aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation, envoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement N° 684 (2021-2022) Projet de loi ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Groupe:	Commission des lois (Sénat)

admission

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.