JORFTEXT000046061839

délégation de signature

De:	Jean-Frédéric Lenoble Colonel chef du bureau « militaires du rang » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2022-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Benoît Aufrère Colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de chancellerie
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2022-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Marc Espitalier Colonel adjoint au chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2022-09-15"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Hugues Perot Colonel chef du bureau « militaires du rang » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2022-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Raphaël Gardin Colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de chancellerie
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2022-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	José Franco Lieutenant-colonel commandant le groupement de « gestion du personnel isolé terre » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du groupement
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2022-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Hubert de Carné de Carnavalet Colonel chef du bureau « numérisation de l'espace de formation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Hervé Tromeur Colonel chef du bureau « mobilité » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Gilles Szygula Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « militaires du rang » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Rémi Seigle Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre et chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Saint Loubert-Bié Colonel chef du bureau « sous-officiers » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jérôme Proffit Commissaire en chef de 1re classe chargé de mission auprès du chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Ogier Colonel adjoint au chef du pôle « recrutement » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Norbert Monod Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « officiers » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bruce Mangematin Lieutenant-colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les actes relatifs à la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'informations des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Hubert Legrand Général de division chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel, chef du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Le Mercier Lieutenant-colonel chef du bureau « écoles et lycées de la défense » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Eric Larpin Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion et de chancellerie des militaires de réserve
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Laurent Hasard Colonel chef du bureau « officiers » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean Gouallou Colonel chef du bureau « coordination synthèse » dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Jacques Fatinet Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean Falissard Colonel chef du bureau « recrutement évaluations » du pôle « recrutement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Chatillon Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement, chef du pôle « recrutement » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Olivier Cazade Colonel commandant de la formation administrative de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, pour les recours gracieux formés à l'encontre des décisions relevant des domaines de compétence de la direction des ressources humaines de l'armée de terre autres que les droits individuels financiers
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Sébastien Cabaj Colonel chef du pôle « état-major » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Guillaume Benquet Colonel chef d'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Cyrille Becker Colonel adjoint au commandant la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Baldi Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre et commandant la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Valérie Morcel Colonelle adjointe au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature