JORFTEXT000046368803

De: Pierre LEFLAIVE
responsable transports
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, organismes et fondations
Sur proposition du Réseau Action Climat France
membre suppléant
Remplace:M. Valentin DESFONTAINES
Groupe:
Conseil national de l'air
suppleant
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nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Valérie WEBER-HADDAD
directrice en charge des filières chaleur, froid et transports
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
membre suppléante
Remplace:Mme Johanna FLAJOLLET-MILLAN
Groupe:
Conseil national de l'air
suppleant
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nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Sophie DESMEDT-VELASTEGUI
Doctoresse
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Remplace:Mme Mme Françoise STOVEN
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
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nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Betty JUAN
membre de la fédération CFDT Transports et Environnement
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des organisations syndicales
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléante
Remplace:Mme Sophie GAUDEUL-MAVILLE
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
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nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Hélène BERTIC
adjointe au chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat, de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministère chargé de l'environnement (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
membre suppléante
Remplace:Mme Catherine BELLIOT
Groupe:
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
suppleant
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nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Fanny HÉRAUD
cheffe du bureau de l'eau des sols et de l'économie circulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat, de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministère chargé de l'agriculture (direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises)
membre suppléante
Remplace:Mme Patricia LARBOURET
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
suppleant
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nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Pascal DAUDON
membre de la fédération CFDT Chimie-Energie
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des organisations syndicales
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Remplace:Mme Marie-Noëlle LE FAUCHEUX
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
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nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Guillaume CHEVROLLIER
sénateur de la Mayenne, nommé
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des organisations syndicales
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
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nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Valentin DESFONTAINES
responsable mobilités durables
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, organismes et fondations
Sur proposition du Réseau Action Climat France
membre titulaire
Remplace:Mme Agathe BOUNFOUR
Groupe:
Conseil national de l'air
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nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Marc DURIF
directeur du laboratoire central
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat, de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du Laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air (LCSQA)
membre titulaire
Remplace:Mme Reine LANDA
Groupe:
Conseil national de l'air
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nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Françoise STOVEN
Doctoresse
en remplacement du docteur Jean-Marc BRASSEUR
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
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nomination
06 Octobre 202206/10/2022