JORFTEXT000047784670

De: Rémy Rebeyrotte
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)"
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nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Tematai Le Gayic
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Florent Boudié
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Laetitia Saint-Paul
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Béatrice Piron
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047784670(source JORF)
désignation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Karine Lebon
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047784670(source JORF)
désignation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Julie Delpech
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047784670(source JORF)
désignation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Tematai Le Gayic
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047784670(source JORF)
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Florent Boudié
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047784670(source JORF)
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Laetitia Saint-Paul
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047784670(source JORF)
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Béatrice Piron
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047784670(source JORF)
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Karine Lebon
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047784670(source JORF)
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Julie Delpech
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047784670(source JORF)
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Lionel Royer-Perreaut
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047784670(source JORF)
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023