05 Juillet 2023


De: Rémy Rebeyrotte
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Le groupe Renaissance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Tematai Le Gayic
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Florent Boudié
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Laetitia Saint-Paul
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Béatrice Piron
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Karine Lebon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Julie Delpech
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Tematai Le Gayic
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Florent Boudié
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Laetitia Saint-Paul
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Béatrice Piron
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Karine Lebon
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Julie Delpech
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Lionel Royer-Perreaut
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Mathilde ICARD
administratrice générale territoriale
Objet:
cheffe du service de la synthèse statutaire, du développement des compétences et de la donnée à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, à l'administration centrale du ministère de la transformation et de la fonction publiques
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-08-01"
duree="trois ans"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Marie LEUPE LE SAUZE
au
1er septembre 2023
Objet:
au détachement dans l'emploi fonctionnel de directrice des études et des stages de l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Aurélie OLIVIER
titulaire
Objet:
membre de l'assemblée générale du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale du développement professionnel continu » (ANDPC)
représentante de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Remplace:Mme Julie POUGHEON
Groupe:
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: GRANDMAISON (William Michel)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
05 Juillet 202305/07/2023
De: MARCHYLLIE (Elise, Clotilde)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
05 Juillet 202305/07/2023
De: VIDTS (Laure-Anne Jasmine)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
05 Juillet 202305/07/2023
De: OBBAIA (Mohamed slim)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
autorisation
05 Juillet 202305/07/2023
De: DAOUDI (Hatim)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
autorisation
05 Juillet 202305/07/2023
De: MADANI (Yazid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
05 Juillet 202305/07/2023
De: BOUALEM (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
05 Juillet 202305/07/2023
De: BOURREDJEM (Maamar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
05 Juillet 202305/07/2023
De: BENNAI (Ghislaine), épouse Lazreg
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
05 Juillet 202305/07/2023
De: ATTIA (Mouna)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
05 Juillet 202305/07/2023
De: ALOUI (Sarra)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
05 Juillet 202305/07/2023
De: MORSLI (Amel), épouse Beldjoud
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
05 Juillet 202305/07/2023
De: LAGLAOUI BAKHIYI (Camélia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
05 Juillet 202305/07/2023
De: BEN ABLA (Thouraya), épouse Houissa
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Raphaël CONTAMIN
Objet:
des cadres
radiation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Raphaël CONTAMIN
Objet:
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, en disponibilité pour convenances personnelles
date_debut="2022-04-01"
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Lavoisy (Pauline)
à Paris (Paris)
Objet:
au comité national des appellations d'origine laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Vonesch (Anne)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Samira JEMAÏ
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel
directrice adjointe du cabinet, en charge du service universel
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Margot PROVOT
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel
conseillère parlementaire
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Rémi LELEU
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel
chef de cabinet, en charge du lien avec les élus locaux
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Pauline GOIRAND
Objet:
conseillère politique, en charge des relations avec le Parlement et les élus au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel
date_debut="2023-07-03"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Grégory PRÉMON
Objet:
directeur adjoint, en charge du service national universel et de
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Chloé MULLER
Objet:
cheffe adjointe de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Anne RUBINSTEIN
Objet:
conseillère spéciale
date_debut="2023-07-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: CHATELAIN (Sébastien, Frédéric)
Norvège
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
MARINE NATIONALE
Le capitaine de frégate
Groupe:
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: LE GALL (Benjamin)
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Les lieutenants-colonels
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: ARNAUDON (Franck, René)
Lituanie, Thaïlande
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Les lieutenants-colonels
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: PACQUETEAU (Pierre, Humbert)
Roumanie
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Le colonel
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: TERRIEN (Gwenaëlle, Andrée)
Colombie
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
MARINE NATIONALE
La capitaine de corvette
Groupe:
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: PEIGNÉ (Christophe, Jean-François)
Burundi
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les lieutenants-colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: LEJEUNE (Pierre-Marie)
Pologne
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les lieutenants-colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: LASSALLE (Olivier, Jean-Charles)
Jordanie
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les lieutenants-colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: JARDIN (Frédéric, Michel)
Afrique du Sud
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les lieutenants-colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: ARDILLIER (Arnaud, Pierre, Jean)
Bénin
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les lieutenants-colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: PICHON (Frédéric, Michel, Stéphane)
Niger
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Colonels"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: PELLISSIER (Sébastien, François, Georges)
Ethiopie
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Colonels"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: NOGRETTE (Sylvain, Rémy, François)
Suisse
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Colonels"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: MORICE (Loïc, François, Claude)
Qatar
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Colonels"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: MICHEL (Charles, Marie, René, Jean)
Mauritanie
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Colonels"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: MICHEL (Benoît, Sylvain, Marie-Joseph)
Libye
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Colonels"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: MANCEL (Jérôme, Raphaël, Germain)
Pakistan
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Colonels"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: LAVIGNE (Florent, Michel, Thérèse)
Belgique
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Colonels"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: HAZEMANN (Robert, Philippe)
Kazakhstan
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Colonels"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: EDEL (Frédéric, Conrad)
Cameroun
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Colonels"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: COSTANZO (Bruno, Olivier, Philippe)
Danemark
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Colonels"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: CHAPELLE (Fabrice, Joseph, Dominique)
Algérie
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
ARMÉE DE TERRE
Les colonels
Groupe:
armee_grade_precedent="Colonels"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DEJOUR (Mathieu, Claude, Marie)
Brésil
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
MARINE NATIONALE
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
armee_grade_precedent="Capitaines de vaisseau"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: ALZUYETA (Pierre, Antoine, Marie, Jacques, François)
Espagne
Objet:
aux postes d'attaché de défense suivants
MARINE NATIONALE
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
armee_grade_precedent="Capitaines de vaisseau"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: GAUTHIER (Camille, Jeanne, Yvonne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: VINDIGNI (Benjamin, Fernand, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DESNOS (Edouard, François, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: TOUNSI (Sarra)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: SOULEZ (Axelle, Réjane, Ginette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: MICHALLAND (Margaux, Marie, Stéphanie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: LAHORE (Julie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: BOITEUX (Claire-Marie, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: L'aspirante DEBLOIS
(Ornella, Bernadette, Adelina)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: L'aspirant DUPUCH
(Arthur, Olivier, Charles, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Groupe:
date_debut="2023-05-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: de GUARDIA (Jean, Albert, Gérard, François, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: CLOPIN (Antoine, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: COURTIAL (Margot, Marie, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: BADEY-BETTEMBOURG (Louis, Pierre, Marie, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: COURBIN (Virginie, Marie, Thérèse, Huguette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: CATHALA (Florence, Andrée, Huguette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: RAMEAU (Alexandre, Jacques, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DUBEY (Samuel, André, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: CALCAGNO (Corentin, Yannick, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: AUBERT (Elliot, Loup)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: ARANEGA (Pierre, Jean-Noël)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: MIGUEL (Florian, Noël, Elie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: MARTINEZ (Loïc, Roger, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: LAGARENNE (Noé, Robinson)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: FLORENT (Alexandre, Georges, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: CHARDON (Alexandra, Gwenaelle, Nadine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: L'aspirant BRIQUET
(Alexandre, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2023-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: GIERÉ (Pierre-Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DURANTEAU (Olivier, Maurice, Hugues)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: CESSA (Dorian, Firmin, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: CAUSERET-BALZAN (Steven, Nassim)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: MEDINA (Laura, Lydie, Araceli)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: L'aspirante NOIRE
(Jeanne, Marie-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: L'aspirante FAGOT--BANET
(Zoé, Joëlle, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: KUMARAGE (Chatuni, Jessica)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: VERHILLE (Alexis, Jean, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: VANNESTE (Arnaud, Sevan)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: RUDLOFF (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: ROUY (Pierre, Alain, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: ROMAIN (Arthur, Daniel, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: RINGAUD (Denis, Marc, Claude, Nicolas, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: RANDO (Vincent, José)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: PAYET (Gabriel, Louis, Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: PALLUET (Charles, Barthélémy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: LORENTE (Aurélien, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: LEVERGER (Marc, Mayeul, Eric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: JÉRÔME (Bertrand, Mathieu, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: JOSEPH (Anthony, Jordan, Alexis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: JAKAJ (Rasit)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: HONORE (Lucas, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: HERVÉ (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: FILIPE (Thomas, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: FILHOL (Tristan, Albert, Laurence)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DRON (Romain, Frédéric, Damien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DREVET (Erwann, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DOUSSET (Simon, François, Désiré, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DESWAZIÈRE (Maxime, Florent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DESMAZURES (Romann, Mayrig)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DENOUX (Joris)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: CHAROZÉ (Alexandre, Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: BEAUDESSON (Antoine, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: TOURSEL (Laurine, Mado, Josette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: ROBERT (Nathalie, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: PIRBAY (Leslie, Rose)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: OUVRARD (Louise)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: ORIOT (Marine, Amireh, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: MICOL (Lucie, Hélène, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: MICHAUX (Clémence, Danielle, Yvonne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: MAIRE (Louise, Liliane, Paulette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: LE BRETON (Adèle, Marie, Yvette, Blanche)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: HERISSON (Marie, Justine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: GÉRARD (Lahora, Léana)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: FLAUM (Lisa, Jacqueline, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DUJARDIN (Marie, Anne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DI LEONARDO (Lisa)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: CROSNIER (Anne-Gaëlle, Marie, Laurence)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: BOUCHARD (Sophie, Claire, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: BOSISIO (Juliette, Clémence)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: BONNET (Amélie, Nicole, Josette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: AKOUM (Laurie, Mehgé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: ABLIN (Marion)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: GIROGUY (Sophie, Magali, Bénédicte)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: CHELBI (Anissa)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: BIRKEL (Emeline)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: L'aspirant MERIGOUT
(Etienne, François, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2023-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: JBARA--LE GOURRIEREC (Laura)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DUBOIS (Aygline, Emilie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: TROUIN (Nicolas, Michel, Iann)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: WERKOFF (Julia, Patricia, Marie-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: L'aspirant DEVISME
(Mathis, Maurice, Edgard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: GENIN (Jérémy, Michel, Kurt)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DELZERS (Nicolas, Pierre, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: de SANTA ELENA (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2023-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: QUINTERO NAVAS (Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: PEDRAK (Guillaume, Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: KIELB (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: DANIEL dit ANDRIEU
(Aurélien, Albert, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: NGUYEN (Kim-Pauline, Catherine, Michèle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: WALBRECQ (Vincent, Bernard, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: OUSTRIC (Clément)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: KONGKEO (Nicolas, Somsack)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: KAPFERER (Charles, Alain, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: GOYET (Quentin, Jean-François, Gaston)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: BEAURAIN (Ian, Claude, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: AUDINEAU (Nicolas, Bernard, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: LOUBES (Lucie, Agnès, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: HUON (Clara)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: CAILLAT (Julie, Amélie, Francka)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: BASSAÏSTÉGUY (Marion, Julie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: STEFENELLO (Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: PIERSON (Mickaël, Gabriel, Jérémy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: LEENART (Benjamin, François, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: GILBERT (Ewann, Fabrice, Marylène, Mathilde)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: FOLLENFANT (Yann, Claude, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2022-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: L'aspirant GAUMAIN
(Matthieu, Léon, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2022-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: L'aspirant GÉRON
(Corentin, Florian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2022-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: L'aspirante SIMONIS
(Sèmèta)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: L'aspirant SCHMITT
(Adrien, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2022-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: L'aspirante LAGARDE
(Emilie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2022-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: L'aspirant PERROT
(Gildas, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2022-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: L'aspirant FORT
(Augustin, Paul, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2022-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: François TRÉMENBERT
Commissaire général de 1re classe
Objet:
directeur du centre interarmées du soutien « métier et contrôle interne » relevant de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
date_debut="2023-07-24"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Sébastien VALLETTE
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2023-07-16"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Alexis WILLER
Commissaire général de 1re classe
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2023-07-15"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: François Weil
conseiller d'Etat
Objet:
à la mise à disposition de la Première ministre
Groupe:
date_debut="2023-06-22"
cessation de fonction
05 Juillet 202305/07/2023
De: Claudine Briançon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
présidente du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2023-12-03"
a_sa_demande
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
05 Juillet 202305/07/2023
De: Claire VETTIER
magistrate du premier grade
Objet:
secrétaire générale adjointe du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Laure DANG
magistrate du premier grade
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
première conseillère
date_debut="2023-09-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
05 Juillet 202305/07/2023
De: Claudine REMM
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
consule générale de France à Bamako
Remplace:M. Marc EGRET
consul="Bamako"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Hanitra RAHARINELINA
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions
Remplace:Mme Béatrice DAVID
Groupe:
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Marie-France Desir
Objet:
des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2023-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jean-Baptiste HY
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, placé en service détaché auprès de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
dans son corps d'origine et affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
réintégration
05 Juillet 202305/07/2023
De: Christian JANIN
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
maître-assistant hors classe
date_debut="2023-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Juillet 202305/07/2023
De: Florence VERZELEN
ingénieure en chef des mines placée en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiée des cadres
date_debut="2023-04-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
05 Juillet 202305/07/2023
De: Thomas MAURISSE
ingénieur des mines, en position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radié des cadres
date_debut="2022-11-05"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
05 Juillet 202305/07/2023
De: Cornélia FINDEISEN
agente contractuelle
Objet:
expert de haut niveau (groupe II)
chef du département « RH de la filière numérique de l'Etat » auprès de la directrice interministérielle du numérique
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-08-01"
duree="trois ans"
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Vincent PRESTAT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat du grade transitoire, affecté au ministère des armées
Groupe:
date_debut="2024-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Juillet 202305/07/2023
De: SELLIER (Françoise)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice de l'Etat du premier grade, affectée au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Juillet 202305/07/2023
De: Françoise TUCHMAN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice de l'Etat du grade transitoire, affectée au ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
date_debut="2023-09-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Juillet 202305/07/2023
De: Rémi LELEU
chef de cabinet, en charge du lien avec les élus locaux
Objet:
au nom de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Samira JEMAÏ
directrice adjointe du cabinet, en charge du service national universel, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Vanessa Sarron
attachée territoriale, adjointe au chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions de la mission pour l'accès des jeunes à l'emploi de la sous-direction des parcours d'accès à l'emploi et au nom du ministre chargé du travail, du plein emploi et de l'insertion, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, du plein emploi et de l'insertion"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Nadine Chasseigne
agente contractuelle, adjointe au chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'ingénierie et des systèmes d'information de la sous-direction du financement et de la modernisation et au nom du ministre chargé du travail, du plein emploi et de l'insertion, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, du plein emploi et de l'insertion"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Juliette Baloup
agente contractuelle, cheffe de mission
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des projets nationaux de la sous-direction Europe et international et au nom du ministre chargé du travail, du plein emploi et de l'insertion tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, du plein emploi et de l'insertion"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Raphaël Grippi
Pharmacien en chef
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
date_fin="2023-08-27"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Magali Nguyen
Commissaire principal
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
date_fin="2023-08-27"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jérémy Le Bohec
Médecin principal
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
date_debut="2023-08-28"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Pierre Mahé
Médecin chef des services de classe normale
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
date_debut="2023-08-28"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Cédric Touffait
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
date_debut="2023-08-28"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: François Perello
Médecin chef des services hors classe
adjoint au chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
date_debut="2023-07-03"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Henri Saliou
Directeur des soins de classe normale
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Sébastien Ramade
Médecin en chef
chef du bureau « recrutement » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Alex Nguyen
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau « personnel réserve » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
adjoint au chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Marc-Olivier Gelmann
Médecin général
chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Sébastien Gasc
directeur d'hôpital, directeur adjoint des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Vincent Duverger
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: François Charrot
Médecin général
directeur adjoint de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jean-Baptiste Meynard
Médecin général
chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Frédéric Honoré
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Erik Czerniak
Médecin général
chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Henri-Pierre Boutin
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jean-Christophe Bel
Médecin général inspecteur
adjoint au directeur central
dans la limite des attributions du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Stéphane Monnard
Commissaire principal
au sein du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Michaël Gauthier
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Sylvie Paul
Médecin général inspecteur
directrice de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Nathalie Koulmann
Médecin général inspecteur
directrice de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction et pour
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Eléonore Fontan
Pharmacien en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Elodie Dubourdieu
Médecin principal
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Madavi Mourougou
Médecin chef des services de classe normale
adjointe au sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Richard Ourabah
chef du bureau de traitement de la dépense locale
Objet:
l'exclusion des contrats, conventions, bons de commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 30 000 euros hors taxes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Laurent Gorse
chef du bureau de traitement de la dépense centrale
Objet:
l'exclusion des contrats, conventions, bons de commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 30 000 euros hors taxes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: David Baudron
adjoint à la cheffe du bureau des marchés
Objet:
l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 30 000 euros hors taxes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Christophe Egron
adjoint au chef du bureau de traitement de la dépense locale
Objet:
l'exclusion des actes d'un montant supérieur ou égal à 6 000 euros hors taxes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Bruno Duhamel
adjoint au chef du bureau de traitement de la dépense locale
Objet:
l'exclusion des actes d'un montant supérieur ou égal à 6 000 euros hors taxes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Hugues Moreau
chef du bureau des archives
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jean-François Paillard
adjoint à la cheffe du département « centre de services partagés financiers »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Alain Mombailly
adjoint au directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Sébastien Mellot
chef du bureau du budget
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Vianney Macke
adjoint au directeur de l'équipement
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Xabi Velazquez
adjoint à la directrice de l'information et de la communication
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Rodolphe Dontenwill
chef du département des agents du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jean-Pierre Arbefeuille
chef du bureau de la gestion des magistrats
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jacky Derosier
chef du bureau des affaires administratives, financières et logistiques
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Florence Minard
adjointe à la cheffe du bureau des marchés
Objet:
l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 30 000 euros hors taxes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Yasmine Fatil
adjointe au chef du bureau du budget
Objet:
l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 30 000 euros hors taxes
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Marie-Ludivine Joachim
adjointe au chef du bureau de traitement de la dépense centrale
Objet:
l'exclusion des actes d'un montant supérieur ou égal à 6 000 euros hors taxes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Vanessa Girier-Dufournier
adjointe au chef du bureau de traitement de la dépense centrale
Objet:
l'exclusion des actes d'un montant supérieur ou égal à 6 000 euros hors taxes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Valérie Malotaux
cheffe du bureau de la bibliothèque
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Céline Lamy
cheffe du bureau de la gestion des agents du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Valérie Ronchi
adjointe à la cheffe du bureau des affaires administratives et financières de la direction de l'équipement
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Emine Redouani
cheffe du bureau des affaires administratives et financières de la direction de l'équipement
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Béatrice Melon-Riey
cheffe du département des affaires immobilières et du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Slavica Kerkez
cheffe du département « centre de services partagés financiers »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Wassila Guillemet-Guembour
cheffe du bureau des marchés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Anne Bapaume
cheffe du département de l'accueil, de la sécurité et de la maintenance
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Aurélie Tiger
adjointe à la directrice du centre de formation de la juridiction administrative
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Barbara Massiou
cheffe du département des magistrats
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, à l'exclusion de la discipline et des affectations des membres de ce corps
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Valérie Floc'h
adjointe à la cheffe de cabinet du Conseil d'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Béatrice Beales
adjointe au chef du bureau de la gestion des magistrats
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Olivier Menacer
directeur de l'équipement du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du budget et de la gestion administrative des opérations immobilières de la direction de l'équipement du Conseil d'Etat, à l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 25 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Sylvain Humbert
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat chargé des juridictions administratives et du numérique
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
les actes prévus à l'article 1er, ci-dessus, et les ordres de mission, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 500 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Thierry-Xavier Girardot
secrétaire général du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jean-Noël Bruschini
directeur de la prospective et des finances
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution du budget du Conseil d'Etat, des tribunaux administratifs, des cours administratives d'appel et de la Cour nationale du droit d'asile, à l'exclusion des contrats, conventions, bons de commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 125 000 euros hors taxes, ainsi que tous les documents relatifs à la procédure de passation des marchés publics
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Grégory Brousseaud
directeur des ressources humaines du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion et à la rémunération des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, des agents du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile, ainsi qu'à la gestion et à la rémunération des agents de greffe des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et à l'emploi d'agents non titulaires dans ces juridictions, à l'exclusion des actes afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, ainsi qu'à l'exclusion, pour toutes ces catégories de personnel, des actes relatifs à la discipline. Il peut également signer tous actes relatifs à l'action sociale et médicale, à la prévention des risques professionnels et aux pensions et tous actes relatifs à l'exécution du budget de sa direction et les ordres de mission des agents de ce service, à l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 25 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: David Boucheny
directeur des systèmes d'information du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du budget de la direction des systèmes d'information, à l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 25 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Cécile Vaullerin
secrétaire générale adjointe du Conseil d'Etat chargée de la gestion du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
les actes prévus à l'article 1er, ci-dessus, et les ordres de mission, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 500 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Claire Sibille-de Grimoüard
directrice de la bibliothèque et des archives du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du budget de la direction de la bibliothèque et des archives du Conseil d'Etat, à l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 25 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Valérie Renauld
directrice de l'information et de la communication du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du budget de la direction de la communication, à l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 25 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Nathalie Laurent-Atthalin
cheffe de cabinet du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du budget du cabinet, à l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 25 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Véronique Gueguen
directrice du centre de formation de la juridiction administrative
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du budget de la formation, des magistrats en formation initiale, des agents du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile, des agents de greffe des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en formation et des formateurs occasionnels d'autres ministères que la juridiction administrative, à l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 25 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Christophe Tavan
administrateur des finances publiques, chef du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Patrick Soundorom
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Abdelmajid Hamlaoui
inspecteur des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Patrick Assoni
inspecteur des finances publiques, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Florence Lebettre
attachée principale, cheffe du centre de gestion financière
Objet:
tous actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux ainsi que les actes de gestion courante associés
dans la limite de ses attributions au sein du centre de gestion financière
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Estelle Thiebaut
inspectrice des finances publiques, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Stéphanie Smaghe
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Camille Macquaire
inspectrice principale des finances publiques, adjointe au chef du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Vy-Dan Delpech
attachée principale d'administration, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.