JORFTEXT000048159110

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre-Jean Verzelen (Indep)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Pierre Ouzoulias
(CRCE)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Ludovic Haye
(RDPI)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Bernard Fialaire
(RDSE)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Thomas Dossus
(ESR)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Jérôme Durain
(SER)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Secrétaires
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Loïc Hervé
(UC)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Patrick Chaize
(LR)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Sylvie Robert
(SER)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Marie Mercier
(LR)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Micheline Jacques
(LR)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Alexandra Borchio Fontimp
(LR)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Florence Blatrix Contat
(SER)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Anne-Catherine Loisier
(ratt UC)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Secrétaires
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Nadine Bellurot
(ratt LR)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Secrétaires
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Catherine Morin-Desailly
(UC)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Présidente
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Rémy POINTEREAU
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Vice-Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Éric JEANSANNETAS
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Rapporteur
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Dominique de LEGGE
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Rachid TEMAL
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Paul PHILIPPE
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Akli MELLOULI
(GEST)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Jean-Baptiste LEMOYNE
(RDPI)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Jean-Noël GUÉRINI
(RDSE)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Joël GUERRIAU
(INDEP)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Olivier CADIC
(UC)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Pascal ALLIZARD
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Secrétaires
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Hugues SAURY
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Secrétaires
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: François BONNEAU
(UC)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Secrétaires
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Cédric PERRIN
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Président
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Michelle GRÉAUME
(CRCE-K)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Catherine DUMAS
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Hélène CONWAY-MOURET
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Vivette LOPEZ
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Secrétaires
Groupe:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Pierre MÉDEVIELLE
(Les Indépendants - République et Territoires)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Franck MONTAUGÉ
(Socialiste, Écologiste et Républicain)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Franck MENONVILLE
(Union Centriste)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Philippe GROSVALET
(Rassemblement Démocratique et Social Européen)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Daniel GREMILLET
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Fabien GAY
(Communiste républicain citoyen et écologiste - Kanaky)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Alain CHATILLON
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Bernard BUIS
(Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Daniel LAURENT
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Laurent DUPLOMB
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Rémi CARDON
(Socialiste, Écologiste et Républicain)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Antoinette GUHL
(Écologiste - Solidarité et Territoires)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Viviane ARTIGALAS
(Socialiste, Écologiste et Républicain)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Sylviane NOËL
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Anne-Catherine LOISIER
(Ratt. Union Centriste)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Dominique ESTROSI SASSONE
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires économiques
Présidente
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Jean SOL
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Philippe MOUILLER
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Bernard JOMIER
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Xavier IACOVELLI
(RDPI)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Olivier HENNO
(UC)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Daniel CHASSEING
(INDEP)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Raymonde PONCET MONGE
(GEST)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Annick PETRUS
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Viviane MALET
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Annie LE HOUEROU
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Corinne IMBERT
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Véronique GUILLOTIN
(RDSE)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Jocelyne GUIDEZ
(UC)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Pascale GRUNY
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Corinne FÉRET
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Élisabeth DOINEAU
(UC)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Cathy APOURCEAU-POLY
(CRCE-K)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Louis VOGEL
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: André REICHARDT
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Cyril PELLEVAT
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Georges PATIENT
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Didier MARIE
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Ahmed LAOUEDJ
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Claude KERN
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Alain CADEC
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Daniel GREMILLET
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Secrétaires
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Jean-François RAPIN
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Président
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Mathilde OLLIVIER
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Catherine MORIN-DESAILLY
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Gisèle JOURDA
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Cathy APOURCEAU-POLY
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Amel GACQUERRE
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Secrétaires
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Marta de CIDRAC
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Secrétaires
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Florence BLATRIX CONTAT
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Secrétaires
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Michel Savin
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Martin Lévrier
(RDPI)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Jacques Grosperrin
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Bernard Fialaire
(RDSE)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Yan Chantrel
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Max Brisson
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Jérémy Bacchi
(CRCE)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Pierre-Antoine Lévi
(UC)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Secrétaires
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Laurent Lafon
(UC)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Président
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Monique de Marco
(GEST)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Marie-Pierre Monier
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Laure Darcos
(INDEP)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Anne Ventalon
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Secrétaires
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Else Joseph
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Secrétaires
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Colombe Brossel
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Secrétaires
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Jean-Yves ROUX
(RDSE)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Rémy POINTEREAU
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Didier MANDELLI
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Hervé GILLÉ
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Ronan DANTEC
(GEST)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Guillaume CHEVROLLIER
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Cédric CHEVALIER
(Indép)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Cyril PELLEVAT
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Pascal MARTIN
(UC)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Jean-Claude ANGLARS
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Jean-François LONGEOT
(UC)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Président
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Marie-Claude VARAILLAS
(CRCE-Kanaky)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Nadège HAVET
(RDPI)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Marta de CIDRAC
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Nicole BONNEFOY
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Audrey BÉLIM
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Vincent Delahaye comme
Objet:
autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Danemark pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales et la ratification de la convention entre la République française et la République hellénique pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et pour la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
désignation
06 Octobre 202306/10/2023
De: Olivier Henno
branche famille
Objet:
ce matin les rapporteurs du PLFSS pour 2024
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
désignation
06 Octobre 202306/10/2023
De: Corinne Imbert
Objet:
rapporteure de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 747, 2022-2023)
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
désignation
06 Octobre 202306/10/2023
De: Marie-Pierre Richer
branche accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
ce matin les rapporteurs du PLFSS pour 2024
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
désignation
06 Octobre 202306/10/2023
De: Corinne Imbert
branche maladie
Objet:
ce matin les rapporteurs du PLFSS pour 2024
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
désignation
06 Octobre 202306/10/2023
De: Pascale Gruny
branche vieillesse
Objet:
ce matin les rapporteurs du PLFSS pour 2024
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
désignation
06 Octobre 202306/10/2023
De: Chantal Deseyne
branche autonomie
Objet:
ce matin les rapporteurs du PLFSS pour 2024
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
06 Octobre 202306/10/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.