JORFTEXT000048227011

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Victor LESPINARD
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement scolaire, de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire, de la jeunesse et des sports. »
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000048227011(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 202320/10/2023
De: Fabrice BRETÉCHÉ
chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques, de
Objet:
au nom des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire, de la jeunesse et des sports. »
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
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délégation de signature
20 Octobre 202320/10/2023
De: Samira TAHIRI
sous-directrice des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire, de la jeunesse et des sports. »
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000048227011(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 202320/10/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.