JORFTEXT000049535924

De: Michel Sala
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
nomination
15 Mai 202415/05/2024
De: Elsa Faucillon
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
15 Mai 202415/05/2024
De: Astrid Panosyan-Bouvet
Objet:
commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Le groupe Renaissance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)"
nomination
15 Mai 202415/05/2024
De: Claire Guichard
Objet:
commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Le groupe Renaissance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)"
nomination
15 Mai 202415/05/2024
De: Caroline Abadie
Objet:
commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Le groupe Renaissance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)"
nomination
15 Mai 202415/05/2024
De: Lionel Royer-Perreaut
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Charles Rodwell
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Jean-Claude Raux
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Stéphane Peu
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Stéphane Peu
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Karl Olive
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Christophe Marion
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Antoine Léaument
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Benjamin Lucas-Lundy
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Pascal Lecamp
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Éric Husson
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Raphaël Gérard
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Raphaël Gérard
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Arthur Delaporte
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Romain Daubié
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Romain Daubié
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: André Chassaigne
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Steve Chailloux
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Steve Chailloux
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Jean-Philippe Ardouin
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Jean-Philippe Ardouin
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Henri Alfandari
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Xavier Albertini
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Caroline Yadan
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Cécile Untermaier
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Liliana Tanguy
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Liliana Tanguy
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Laetitia Saint-Paul
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Cécile Rilhac
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Cécile Rilhac
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Béatrice Piron
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Karine Lebon
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Anne Brugnera
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Anne Brugnera
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Pascale Boyer
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Pascale Boyer
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Christine Arrighi
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Farida Amrani
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Charles Rodwell
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Stéphane Peu
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Antoine Léaument
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Raphaël Gérard
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: André Chassaigne
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Steve Chailloux
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Jean-Philippe Ardouin
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Caroline Yadan
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Liliana Tanguy
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Cécile Rilhac
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Karine Lebon
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Anne Brugnera
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Pascale Boyer
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Farida Amrani
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Damien Maudet
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Nicolas Sansu
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Denis Bernaert
Objet:
commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Damien Adam
Objet:
commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Nadia Hai
Objet:
commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024