JORFTEXT000050390141


De: Hervé REYNAUD
Objet:
la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Groupe:
Commission des lois (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Georges NATUREL
Objet:
la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Groupe:
Commission des lois (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Salama RAMIA
Objet:
la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Groupe:
Commission des lois (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Anne-Sophie PATRU
Objet:
la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Groupe:
Commission des lois (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Sophie BRIANTE GUILLEMONT
Objet:
la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Groupe:
Commission des lois (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Jean-Baptiste OLIVIER
Objet:
la commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Maurice PERRION
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Virginie LUCOT AVRIL
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Mireille CONTE JAUBERT
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Paul VIDAL
Objet:
la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Eric DUMOULIN
Objet:
la commission affaires économiques
Groupe:
Commission affaires économiques
Commission affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Brigitte HYBERT
Objet:
la commission affaires économiques
Groupe:
Commission affaires économiques
Commission affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.