commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)" (tag)


De: Agnès CANAYER
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000051050796(source JORF)
nomination
29 Janvier 202529/01/2025
De: Laurence GARNIER
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000051042136(source JORF)
nomination
28 Janvier 202528/01/2025
De: Pierre-Antoine LEVI
Objet:
rapporteur pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Remplace:M. Philippe TABAROT
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050981166(source JORF)
désignation
16 Janvier 202516/01/2025
De: Bernard FIALAIRE
rapporteurs sur la proposition de loi n° 26 (2024-2025) relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Objet:
rapporteur pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Remplace:M. Philippe TABAROT
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050981166(source JORF)
désignation
16 Janvier 202516/01/2025
De: Evelyne CORBIÈRE NAMINZO
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050455280(source JORF)
nomination
06 Novembre 202406/11/2024
De: Maurice PERRION
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Virginie LUCOT AVRIL
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Mireille CONTE JAUBERT
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Jean-Jacques LOZACH
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Sport, jeunesse et vie associative, - Sport, - Jeunesse et vie associative
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Yan CHANTREL
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Sport, jeunesse et vie associative, - Sport, - Jeunesse et vie associative
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Stéphane PIEDNOIR
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Recherche et enseignement supérieur, - Recherche, - Enseignement supérieur
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Michel LAUGIER
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Médias, livre et industries culturelles, - Presse, - Cinéma, - Livre et industries culturelles
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Mikaele KULIMOETOKE
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Médias, livre et industries culturelles, - Presse, - Cinéma, - Livre et industries culturelles
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Jérémy BACCHI
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Médias, livre et industries culturelles, - Presse, - Cinéma, - Livre et industries culturelles
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Claude KERN
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Les sénatrices et sénateurs dont les noms figurent dans la liste ci-dessous
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Cédric VIAL
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Enseignement scolaire, - Enseignement scolaire, - Enseignement technique agricole
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Jacques GROSPERRIN
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Enseignement scolaire, - Enseignement scolaire, - Enseignement technique agricole
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Bernard FIALAIRE
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Enseignement scolaire, - Enseignement scolaire, - Enseignement technique agricole
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Alexandra BORCHIO-FONTIMP
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Recherche et enseignement supérieur, - Recherche, - Enseignement supérieur
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Sabine DREXLER
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Culture, - Patrimoines, - Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Karine DANIEL
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Culture, - Patrimoines, - Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Cédric VIAL
rapporteur sur les contrats d'objectifs et de moyens 2024-2028 des sociétés de l'audiovisuel public
Objet:
ce matin, sur le projet de loi de finances pour 2025, les rapporteurs pour avis suivants
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050302109(source JORF)
désignation
03 Octobre 202403/10/2024
De: Sophie BRIANTE GUILLEMONT
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000050295306(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: Marie-Jeanne BELLAMY
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Remplace:M. Yves BOULOUX
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049328466(source JORF)
nomination
27 Mars 202427/03/2024
De: Michel SAVIN rapporteur d'une mission d'information sur les problématiques associées à la constitution d'une société commerciale
par la Ligue de football professionnel
Objet:
comme rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049102426(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Pierre-Antoine LEVI
Objet:
comme rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049102426(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Laurent LAFON
président
Objet:
comme rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049102426(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Yan CHANTREL rapporteurs d'une mission d'information consacrée à la situation de la francophonie à l'aube du 30e anniversaire de la loi Toubon
Objet:
comme rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049102426(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Yan CHANTREL
rapporteur sur la proposition de loi n° 309 (2023-2024) visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative
Objet:
comme rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049102426(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Max BRISSON
Objet:
comme rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049102426(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Sylvie ROBERT
Objet:
comme rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049102426(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Else JOSEPH
Objet:
comme rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049102426(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Béatrice GOSSELIN
Objet:
comme rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049102426(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Monique de MARCO rapporteures d'une mission d'information sur l'évaluation des dispositions de la loi LCAP
Objet:
comme rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049102426(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Laure DARCOS
rapporteurs d'une mission d'information sur l'évaluation territoriale du dispositif « 30 minutes d'activité physique quotidienne à l'école »
Objet:
comme rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049102426(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Annick BILLON
rapporteurs d'une mission d'information sur les modalités de formation et la place des enseignants
Objet:
comme rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049102426(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Catherine BELRHITI
Objet:
comme rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000049102426(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.