JORFTEXT000050393057


De: Dany WATTEBLED
(Les Indépendants)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Michel MASSET
(RDSE)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Christophe-André FRASSA
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Jérôme DURAIN
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Marc-Philippe DAUBRESSE
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Guy BENARROCHE
(GEST)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: André REICHARDT
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Olivier BITZ
(UC)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Patricia SCHILLINGER
(RDPI)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Isabelle FLORENNES
(UC)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Marie-Pierre de LA GONTRIE
(SER)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Cécile CUKIERMAN
(CRCE-K)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Marie MERCIER
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Jacqueline EUSTACHE-BRINIO
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Muriel JOURDA
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale
Présidente
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d'administration générale (Sénat)"
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Jean-Baptiste Olivier
Objet:
rapporteur spécial des crédits de la mission « Écologie » (crédits transports)
Remplace:Mme Marie-Claire Carrère-Gée
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
24 Octobre 202424/10/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.