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Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Martine DEGIOANNI
membre du conseil d'administration de la société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes (SPEDIDAM)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
Au titre des représentants des organismes de gestion collective des droits d'auteurs et des droits voisins
b) Suppléants
Remplace:
Mme Laurence VLACHOS
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
27 Octobre 2024
27/10/2024
De:
René BAZIN
président du conseil d'administration de la société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes (SPEDIDAM)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
Au titre des représentants des organismes de gestion collective des droits d'auteurs et des droits voisins
a) Titulaires
Remplace:
M. Guillaume DAMERVAL
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
27 Octobre 2024
27/10/2024
De:
Hugues GHENASSIA DE FERRAN
directeur général délégué de l'Institut français
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
Au titre des dirigeants des établissements publics nationaux
membre titulaire
Remplace:
M. Erol OK
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
27 Octobre 2024
27/10/2024
De:
Elizabeth LE HOT
directrice générale de la société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
Au titre des représentants des organismes de gestion collective des droits d'auteurs et des droits voisins
a) Titulaires
Remplace:
M. Bruno BOUTLEUX
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
27 Octobre 2024
27/10/2024