JORFTEXT000050668338


De: Alain PRUNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Didier THEVENIN
représentant les professionnels de santé exerçant dans les établissements publics de santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Marc SCHOLLER
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Christophe MISSE
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Claude RAMBAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Aude LECAT
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Lisiane HERVET
représentant le Centre national des professions de santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Johanne SAISON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Marc MOREL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Arnaud JOAN-GRANGE
représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés solidaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Patrick ASSYAG
représentant le Centre national des professions de santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Marie-Solange JULIA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Raphaëlle VERNIOLLE
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Diane PETTER
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Lamia KERDJANA
représentant les professionnels de santé exerçant dans les établissements publics de santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Vincent ROULET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 202428/11/2024
De: Anne JACQUEMET-GAUCHÉ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 202428/11/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.