JORFTEXT000051427690

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Arthur Delaporte
rapporteur)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine (n° 1113) : examen de la proposition de résolution européenne de
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Arthur Delaporte
plusieurs de ses collègues (
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine (n° 1113) : examen de la proposition de résolution européenne de
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Bertrand Sorre
rapporteurs)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
présentation des conclusions de la mission flash sur le fonds de développement de la vie associative
(FDVA) (
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De:
Vincent Caure visant à soutenir le Danemark
le Groenland et œuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense (n° 1170)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
de
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De:
Carlos Martens Bilongo visant à soutenir la souveraineté
l'intégrité territoriale de la République démocratique du Congo et condamner le soutien du Rwanda au Mouvement du 23 mars (n° 1195)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
de
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Philippe Bolo
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
de
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Laurent Noé
directeur de l'académie de Paris
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Guillaume Gellé
recteur de la région académique de Guyane et Dasen
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Jérôme Bourne Branchu
inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'éducation nationale (Dasen) du Rhône
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Georges-François Leclerc
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône (sous réserve de confirmation)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition conjointe de
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Gabriel Amard
plusieurs de ses collègues sur la reconnaissance d'un droit fondamental à l'eau et à l'assainissement de qualité au sein de l'Union européenne (n° 467)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Nicole Sanquer
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
présentation des conclusions de la mission flash sur le fonds de développement de la vie associative
(FDVA) (
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Marietta Karamanli
plusieurs de ses collègues visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne (n° 1111)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
de
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Marie-Noëlle Battistel
plusieurs de leurs collègues visant à préserver les concessions hydroélectriques françaises d'une mise en concurrence (n° 1019)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
de
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Catherine Moalic
Dasen du Finistère
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Hélène Insel
rectrice de la région académique Bretagne, rectrice de l'académie de Rennes
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Anne Bisagni-Faure
rectrice de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes, rectrice de l'académie de Lyon, chancelière des universités
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Julie Benetti
rectrice de l'académie de Paris
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Fabienne Buccio
préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfète du Rhône, et de
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition conjointe de
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De:
Manon Bouquin visant à dénoncer l'Accord euro méditerranéen de 2005 établissant une association entre la Communauté européenne
ses États-membres, d'une part, et la République Algérienne démocratique et populaire, d'autre part, (n° 1251)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Caroline Yadan
plusieurs de ses collègues visant à condamner la politique de ségrégation imposée aux femmes afghanes par le régime des Talibans et à prendre des mesures appropriées pour mettre un terme aux atteintes à leurs droits fondamentaux (n° 1036)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Danièle Obono
plusieurs de ses collègues visant à condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples (n° 1196)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Sophie Macquart-Moulin
adjointe à la directrice des affaires criminelles et des grâces
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Xavier Roseren
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Le groupe Horizons & Indépendants
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Jean-Yves Bony
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission du développement durable
présentation du rapport de la mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l'aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux (
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Marie Pochon
corapporteurs)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission du développement durable
présentation du rapport de la mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l'aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux (
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Sandrine Le Feur
Constance de Pélichy, corapporteures)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission du développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Dominique de Villepin
ancien premier ministre, ancien ministre des affaires étrangères, ancien secrétaire général de l'Elysée, sur la situation internationale
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Henri Alfandari
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe Horizons & Indépendants
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Manon Bouquin (NNN rapporteur[e])
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission à Washington, du 23 au
26 mars 2025
Commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Stéphane Krasniewski
président du syndicat des musiques actuelles
(SMA)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Commission des affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Jean-Baptise Gourdin
président du centre national de la musique
(CNM)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Commission des affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Jérémie Patrier-Leitus
rapporteurs)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission des affaires culturelles
examen
en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) (
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Camille Latrubesse
ancien inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, établissement et vie scolaire (IA-IPR EVS), chargé de l'inspection conduite le
12 avril 1996
au sein de l'établissement Notre-Dame de Bétharram
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission des affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Sophie Zeller
adjointe au directeur général de la création artistique
(DGCA)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Commission des affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Malika Séguineau
directrice générale de l'Ekhoscènes
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Commission des affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Bérénice Ravache
directrice générale déléguée
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Commission des affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Aurélie Hannedouche
directrice
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Commission des affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Maria Carmela Mini
coprésidente de France festivals
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Commission des affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Alexandra Bobes
directrice
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Commission des affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Virginie Duby-Muller
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission des affaires culturelles
examen
en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) (
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Frédéric Boccaletti
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission de la défense
examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur « la sensibilisation de la jeunesse à l'esprit de défense » (
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Eric Trappier
président directeur général de Dassault Aviation, sur l'Europe de la défense et les coopérations européennes
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission de la défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Sébastien Lecornu
ministre des Armées, pour un point sur le contexte international stratégique et les perspectives de l'actualisation de la Revue nationale stratégique 2022
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission de la défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Alexandra Martin
rapporteurs)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission de la défense
examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur « la sensibilisation de la jeunesse à l'esprit de défense » (
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Christophe Simonnet
directeur général de Faubourg Promotion
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Table ronde, ouverte à la presse, relative au foncier industriel et réunissant
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Stéphane Raison
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur en charge de l'installation de grands sites de consommation au sein d'EDF, ancien président d'Haropa Port et du Grand port maritime de Dunkerque
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Table ronde, ouverte à la presse, relative au foncier industriel et réunissant
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: François Noisette
ancien inspecteur général de l'environnement et du développement durable, chargés de la mission nationale de mobilisation pour le foncier industriel
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Table ronde, ouverte à la presse, relative au foncier industriel et réunissant
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Rollon Mouchel-Blaisot
préfet de la Somme
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Table ronde, ouverte à la presse, relative au foncier industriel et réunissant
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Geoffroy Roux de Bézieux
président d'honneur du Mouvement des entreprises de France (Medef), président de Notus Technologies, auteur du rapport sur la sécurité économique des entreprises remis au Président de la République
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
A 11 h 15 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Sébastien Martin
président de la communauté d'agglomération du Grand Chalon, vice-président du conseil départemental de Saône-et-Loire, président d'Intercommunalités de France
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Nicolas Dufourcq
directeur général de la Banque publique d'investissement (Bpifrance)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Delphine Laffay
directrice générale adjointe de Faubourg Aménagement (groupe IDEC)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Table ronde, ouverte à la presse, relative au foncier industriel et réunissant
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Christian Mirande
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pau
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1989-01-01"
date_fin="2002-09-01"
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Alain Hontangs
ancien adjudant-chef de gendarmerie, officier de police judiciaire à la section de recherches de Pau
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Commission des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1987-04-01"
date_fin="1999-07-15"
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Jean Terlier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Avril 202504/04/2025
De: Jean Moulliere
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Avril 202504/04/2025
De: Didier Lemaire
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Avril 202504/04/2025
De: Loïc Kervran
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Avril 202504/04/2025
De: Guillaume Garot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Avril 202504/04/2025
De: Moerani Frébault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Avril 202504/04/2025
De: Paul Christophe
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Avril 202504/04/2025
De: Gabriel Attal
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Avril 202504/04/2025
De: Julie Laernoes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Avril 202504/04/2025
De: Agnès Firmin Le Bodo
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Avril 202504/04/2025
De: Julie Delpech
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Avril 202504/04/2025
De: Béatrice Bellay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Avril 202504/04/2025
De: Christine Arrighi
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Avril 202504/04/2025
De: Jean Terlier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025
De: Jean Moulliere
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025
De: Didier Lemaire
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025
De: Loïc Kervran
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025
De: Guillaume Garot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025
De: Moerani Frébault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025
De: Paul Christophe
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025
De: Gabriel Attal
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025
De: Julie Laernoes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025
De: Agnès Firmin Le Bodo
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025
De: Julie Delpech
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025
De: Béatrice Bellay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025
De: Christine Arrighi
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025
De: Pierre Henriet
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025
De: Frédéric Valletoux
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Avril 202504/04/2025

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.