Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)

De: Christine LE NABOUR
Objet:
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS
(30 membres au lieu de 29)
Groupe:
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054458404(source JORF)
nomination
23 Juillet 202623/07/2026
De: Dominique PAILLAT
Objet:
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS
(29 membres au lieu de 28)
Groupe:
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054219228(source JORF)
nomination
09 Juin 202609/06/2026
De: Béatrice BELLAMY
Objet:
Groupe Horizons & Indépendants
(28 membres au lieu de 29)
Groupe:
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054132739(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 202627/05/2026
De: Pierre MARLE
Objet:
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(6 au lieu de 5)
Groupe:
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053773811(source JORF)
nomination
08 Avril 202608/04/2026
De: Paul CHRISTOPHE
Objet:
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS
(29 membres au lieu de 30)
Groupe:
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053773811(source JORF)
cessation de fonction
08 Avril 202608/04/2026
De: Laurent MARCANGELI
à la présidence du groupe
Objet:
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS
Remplace:M. Paul CHRISTOPHE
Groupe:
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053743810(source JORF)
nomination
01 Avril 202601/04/2026
De: Charlotte PARMENTIER-LECOCQ
Objet:
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS
(30 membres)
Groupe:
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053727564(source JORF)
nomination
28 Mars 202628/03/2026
De: Jean MOULLIERE
Objet:
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS
(30 membres)
Groupe:
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053727564(source JORF)
cessation de fonction
28 Mars 202628/03/2026
De: Henri Alfandari
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe Horizons et Indépendants
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000053030808(source JORF)
nomination
16 Décembre 202516/12/2025
De: Béatrice Piron
Objet:
MISSION D'INFORMATION DE LA CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS SUR LES CAUSES ET CONSÉQUENCES DE LA BAISSE DE LA NATALITÉ EN FRANCE
Le groupe Horizons et Indépendants
Groupe:
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052588049(source JORF)
nomination
18 Novembre 202518/11/2025
De: Félicie Gérard
Objet:
commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Le groupe Horizons & Indépendants
Groupe:
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051598749(source JORF)
nomination
16 Mai 202516/05/2025
De: Laetitia Saint-Paul
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ
Le groupe Horizons & Indépendants
Groupe:
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051445394(source JORF)
nomination
10 Avril 202510/04/2025
De: Xavier Roseren
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Le groupe Horizons & Indépendants
Groupe:
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051427690(source JORF)
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Henri Alfandari
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe Horizons & Indépendants
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051427690(source JORF)
nomination
04 Avril 202504/04/2025