JORFTEXT000051643965

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Guillaume Gontard
Objet:
rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale du
28 mai 1996
entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Marc-Philippe Daubresse
Objet:
rapporteur pour avis sur la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Christian Cambon
Objet:
rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre sur la coopération lors des opérations d'évacuation à partir de la région du Moyen-Orient via le territoire de la République de Chypre dans le cadre d'une situation de crise
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Jean-Michel Arnaud
Objet:
rapporteur sur le projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Groupe:
Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques
parlement="Sénat"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Khalifé Khalifé
rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation
Objet:
ce jour
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Olivier Henno
rapporteur, sur la proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai
Objet:
ce jour
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Marie-Carole CIUNTU
Objet:
comme rapporteur sur la proposition de loi n° 542 (2024 2025) visant à garantir une solution d'assurance à l'ensemble des collectivités territoriales
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Dominique Vérien
Objet:
rapporteures sur la proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Elsa Schalck
Objet:
rapporteures sur la proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De:
Paralympiques
de 2030
Objet:
ce jour
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Annick Petrus
rapporteure sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail
Objet:
ce jour
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Pascale Gruny
rapporteur, pour avis sur le projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques
Objet:
ce jour
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Patricia Demas
rapporteure
Objet:
ce jour
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Claude Kern
rapporteur
pour avis du projet de loi n° 630 (2024-2025) relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Objet:
ce jour
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Catherine Belrhiti
rapporteure de la proposition de loi n° 571 (2024-2025) visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Objet:
ce jour
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Damien Michallet
rapporteur pour avis sur ce texte
Objet:
ce jour
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Michel Canévet
Objet:
ce jour
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Yves Bleunven
élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d'avoir recours au modèle de la société portuaire pour l'exploitation de leurs ports
Objet:
ce jour
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Nadège Havet
rapporteure au nom de la commission de l'aménagement du territoire
du développement durable sur la proposition de loi n° 319 (2024-2025)
Objet:
ce jour
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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désignation
22 Mai 202522/05/2025

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.