JORFTEXT000054939576

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"

De:	Gérard Leseul
Objet:	Bureau de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Vice-Présidents
Groupe:	Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"

De:	Vincent Descoeur
Objet:	Bureau de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Vice-Présidents
Groupe:	Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"

De:	Emmanuel Blairy
Objet:	Bureau de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Vice-Présidents
Groupe:	Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"

De:	Marcellin Nadeau
Objet:	Bureau de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Secrétaires
Groupe:	Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"

De:	Mickaël Cosson
Objet:	Bureau de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Secrétaires
Groupe:	Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"

De:	Constance de Pélichy
Objet:	Bureau de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Secrétaires
Groupe:	Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"

De:	Marie Pochon
Objet:	Bureau de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Secrétaires
Groupe:	Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"

De:	Sandrine Le Feur
Objet:	Bureau de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"

De:	Philippe Gosselin
Objet:	Bureau de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Vice-Présidents
Groupe:	Commission des lois (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"

De:	Paul Molac
Objet:	Bureau de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Secrétaires
Groupe:	Commission des lois (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"

De:	Philippe Latombe
Objet:	Bureau de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Secrétaires
Groupe:	Commission des lois (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"

De:	Vincent Caure
Objet:	Bureau de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:	Commission des lois (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"

De:	Sandra Regol
Objet:	Bureau de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Vice-Présidents
Groupe:	Commission des lois (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"

De:	Marie-France Lorho
Objet:	Bureau de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Vice-Présidents
Groupe:	Commission des lois (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"

De:	Agnès Firmin Le Bodo
Objet:	Bureau de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Vice-Présidents
Groupe:	Commission des lois (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"

De:	Caroline Yadan
Objet:	Bureau de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Secrétaires
Groupe:	Commission des lois (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"

De:	Colette Capdevielle
Objet:	Bureau de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Secrétaires
Groupe:	Commission des lois (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"

De:	Philippe Lottiaux
Objet:	Bureau de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Vice-Présidents
Groupe:	Commission des finances (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"

De:	Daniel Labaronne
Objet:	Bureau de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Vice-Présidents
Groupe:	Commission des finances (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"

De:	François Jolivet
Objet:	Bureau de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Vice-Présidents
Groupe:	Commission des finances (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"

De:	Nicolas Sansu
Objet:	Bureau de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Secrétaires
Groupe:	Commission des finances (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"

De:	Emmanuel Mandon
Objet:	Bureau de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Secrétaires
Groupe:	Commission des finances (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"

De:	Benjamin Dirx
Objet:	Bureau de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Secrétaires
Groupe:	Commission des finances (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"

De:	Philippe Juvin
Objet:	Bureau de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:	Commission des finances (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"

De:	Éric Coquerel
Objet:	Bureau de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:	Commission des finances (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"

De:	Estelle Mercier
Objet:	Bureau de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Vice-Présidents
Groupe:	Commission des finances (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"

De:	Christine Arrighi
Objet:	Bureau de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Secrétaires
Groupe:	Commission des finances (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"

De:	Michel Herbillon
Objet:	Bureau de la commission des affaires étrangères Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"

De:	Michel Guiniot
Objet:	Bureau de la commission des affaires étrangères Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"

De:	Alain David
Objet:	Bureau de la commission des affaires étrangères Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"

De:	Lionel Vuibert
Objet:	Bureau de la commission des affaires étrangères Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"

De:	Jean-Paul Lecoq
Objet:	Bureau de la commission des affaires étrangères Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"

De:	Bruno Fuchs
Objet:	Bureau de la commission des affaires étrangères
Groupe:	Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"

De:	Constance Le Grip
Objet:	Bureau de la commission des affaires étrangères Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"

De:	Estelle Youssouffa
Objet:	Bureau de la commission des affaires étrangères Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"

De:	Laetitia Saint-Paul
Objet:	Bureau de la commission des affaires étrangères Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"

De:	Hervé de Lépinau
Objet:	Bureau de la commission des affaires économiques Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"

De:	Pascal Lecamp
Objet:	Bureau de la commission des affaires économiques Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"

De:	Julien Dive
Objet:	Bureau de la commission des affaires économiques Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"

De:	Vincent Rolland
Objet:	Bureau de la commission des affaires économiques Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"

De:	Maxime Laisney
Objet:	Bureau de la commission des affaires économiques Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"

De:	Charles Fournier
Objet:	Bureau de la commission des affaires économiques Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"

De:	Thierry Benoit
Objet:	Bureau de la commission des affaires économiques Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"

De:	Stéphane Travert
Objet:	Bureau de la commission des affaires économiques
Groupe:	Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"

De:	Marie-Noëlle Battistel
Objet:	Bureau de la commission des affaires économiques Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"

De:	Nicolas Turquois
Objet:	Bureau de la commission des affaires sociales Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"

De:	Thomas Ménagé
Objet:	Bureau de la commission des affaires sociales Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"

De:	Hadrien Clouet
Objet:	Bureau de la commission des affaires sociales Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"

De:	Olivier Fayssat
Objet:	Bureau de la commission des affaires sociales Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"

De:	Paul-André Colombani
Objet:	Bureau de la commission des affaires sociales Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"

De:	Frédéric Valletoux
Objet:	Bureau de la commission des affaires sociales
Groupe:	Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"

De:	Thibault Bazin
Objet:	Bureau de la commission des affaires sociales
Groupe:	Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"

De:	Annie Vidal
Objet:	Bureau de la commission des affaires sociales Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"

De:	Sandrine Rousseau
Objet:	Bureau de la commission des affaires sociales Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"

De:	Josiane Corneloup
Objet:	Bureau de la commission des affaires sociales Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"

De:	Michel Barnier
Objet:	COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Le groupe Droite Républicaine
Groupe:	Commission des affaires européennes (Assemblée nationale) Groupe Les Républicains (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Jérémie Patrier-Leitus
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Alexandre Portier
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Sophie Taillé-Polian
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Delphine Lingemann
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Céline Calvez
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation Vice-Présidents
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Béatrice Piron
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Graziella Melchior
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Ayda Hadizadeh
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Soumya Bourouaha
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation Secrétaires
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"

De:	Jean-Louis Thiériot
Objet:	Bureau de la commission de la défense nationale et des forces armées Vice-Présidents
Groupe:	Commission de la défense (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"

De:	Julien Limongi
Objet:	Bureau de la commission de la défense nationale et des forces armées Vice-Présidents
Groupe:	Commission de la défense (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"

De:	Matthieu Bloch
Objet:	Bureau de la commission de la défense nationale et des forces armées Secrétaires
Groupe:	Commission de la défense (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"

De:	Jean-Michel Jacques
Objet:	Bureau de la commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:	Commission de la défense (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"

De:	Sabine Thillaye
Objet:	Bureau de la commission de la défense nationale et des forces armées Vice-Présidents
Groupe:	Commission de la défense (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"

De:	Lise Magnier
Objet:	Bureau de la commission de la défense nationale et des forces armées Vice-Présidents
Groupe:	Commission de la défense (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"

De:	Marie Récalde
Objet:	Bureau de la commission de la défense nationale et des forces armées Secrétaires
Groupe:	Commission de la défense (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"

De:	Natalia Pouzyreff
Objet:	Bureau de la commission de la défense nationale et des forces armées Secrétaires
Groupe:	Commission de la défense (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"

De:	Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
Objet:	Bureau de la commission de la défense nationale et des forces armées Secrétaires
Groupe:	Commission de la défense (Assemblée nationale)

nomination

De:	Lionel Tivoli

désignation

De:	Emmanuel Maurel

désignation

De:	Édouard Jordan

désignation

De:	Émeline K/Bidi

désignation

De:	Lionel Tivoli

cessation de fonction

De:	Emmanuel Maurel

cessation de fonction

De:	Édouard Jordan

cessation de fonction

De:	Émeline K/Bidi

cessation de fonction

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"

De:	Alexandre Portier
Objet:	COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:	Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

cessation de fonction