SASR1030564A


De: Laurent STAWSKI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Marie HENRY
suppléant. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Louis GILLES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Laurent BERTIN
suppléant. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bruno SIDO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: René-Paul SAVARY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Benoît HURE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard BERTHIOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe ADNOT
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Georges-François LECLERC
préfet de l'Aube
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Roselyne HAZEBROUK
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sylvie ANDRÉ
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pascale LORIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michèle DRAPIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Karine JARRY
suppléante, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude ÉTIENNE
professeur de médecine, sénateur de la Marne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Michel VERNIER
président d'ATMO Champagne-Ardenne, réseau de surveillance de la qualité de l'air en Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Marie THOMAS
président de la neuvième commission Affaires sanitaires et sociales au conseil économique et social régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain FAYE
président de la Mutualité française de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Vincent VIARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe MENESSON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard MATHIEU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: François LEVY
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacky LEPITRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard INGRET
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Charles HITTLER
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pascal GUILLAUME
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude GARNON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre DUGUIT
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel DE COSTER
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Éric CLAUDON
suppléant, désignés par l'Union profes sionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre CASTELLO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique BONNAIRE
suppléant, désignés par la Confédé ration générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian BLANCKAERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Danielle SEZWZYK
suppléante, désignées par la Confé dération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Lucette MARCHAND
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sabine DUMENIL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Corine COLARD
suppléante, désignées par la Confédé ration générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.