Aïssa Djabri

De: Aïssa Djabri
Objet:
vice-présidents des premier, deuxième et troisième collèges de la commission précitée
Au titre du troisième collège
Groupe:
Commission précitée
date_debut="2008-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000017791488(source JORF)
nomination
06 Janvier 200806/01/2008
De: Djabri (Aïssa)
producteur de cinéma ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Aïssa Djabri
Objet:
vice-président
au titre du troisième collège de la commission du soutien financier sélectif à la productionprévue àl'article 57 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
Groupe:
Troisième collège de la commission du soutien financier sélectif à la productionprévue àl'article 57 du décret n° 99-130 du24 février 1999
duree="un an"
JORFTEXT000000272448(source JORF)
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Djabri (Aissa)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="un an"
JORFTEXT000000455613(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Djabri (Aissa)
Objet:
membres titulaires de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission d'aide au développement de projets
duree="un an"
JORFTEXT000000238436(source JORF)
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Djabri (Aïssa)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1999-09-19"
duree="un an"
JORFTEXT000000580795(source JORF)
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Djabri (Aissa)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité, d'origine française ou étrangère
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
date_debut="1998-09-19"
duree="un an"
JORFTEXT000000756153(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998