Alain Bunel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bunel (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des écaillers
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Bunel (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
d) Représentants des écaillers
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
(source JORF)
nomination
28 Avril 2006
28/04/2006
De:
Bunel (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
d) Représentants des écaillers
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000591749
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001
