Alain Toublanc
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Toublanc (Alain)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises d'assurances auto mobiles
membre titulaire
Remplace:
Mme Spiquel (Nicole)
Groupe:
Commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
DEVP0806498A
(source BODD)
nomination
30 Août 2008
30/08/2008
De:
Alain Toublanc
d'Axa France
Objet:
Comme représentants des entreprises d'assurance
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000645948
(source JORF)
nomination
16 Février 2007
16/02/2007