André Bois-Bouvier


De: André Bois-Bouvier
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
3. Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes (CANAM)
Titulaire
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
suppleant
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Bois-Bouvier (André)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants des régimes obligatoires
d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité
des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Groupe:
nomination
10 Décembre 200510/12/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.