André Choisnet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
André Choisnet
(société Nitrochimie)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000624978
(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
André Choisnet
(société Nitrochimie)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Choisnet (André)
(société Nitrochimie)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000194102
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1998
15/10/1998