André Francon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Françon (André, Victor, Marcel)
professeur émérite à l'université Panthéon-Assas (Paris-II) ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
40
"
nomme_par
=
"
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000567775
(source JORF)
nomination
13 Juillet 1997
13/07/1997
De:
Françon (André)
professeur émérite à l'université Paris-II
Objet:
Membres honoraires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000559309
(source JORF)
nomination
02 Avril 1996
02/04/1996
De:
Francon (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
date_debut
=
"
1991-07-17
"
depart_retraite
JORFTEXT000000716022
(source JORF)
admission
12 Octobre 1990
12/10/1990
De:
Francon (André)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Lyon-III
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000716996
(source JORF)
nomination
18 Juillet 1990
18/07/1990
